Bonsoir tout le monde,
Comme vous tous, un rêve me hante.
Je n'ai encore commencé aucune démarche administrative.
Mon projet n'en est qu'à l'état embryonnaire, des projets plein la tête...
Mais bon, autant "rester les pieds sur terre" et commencer par le commencement.
Voici le mail que j'ai envoyé ce matin auprès de l'"ICB" (Institut pour l'autoCar et l'autoBus):
 
Madame, monsieur,
Un vieux rêve de gosse me hante depuis.... Oufti!!!!
J'aimerais aménager un autocar (d'occasion bien sûr) en motor-home.
Ma première question sera d'une logique implaccable: est-ce autorisé? (Ne me dites pas que non, un magnifique rêve s'effondrerait comme un château de cartes.
Si oui (ce que j'espère de tout coeur), quel est le "gabarit" maximal autorisé? J'ai pour l'instant un très bon contact sur un autocar de marque Setra, double étage et double pont.
Ce motor-home serait prévu pour le transport de quatre personnes, j'en déduis donc que le permis "C" (que je possède) suffit.
Certaines personnes (mais ce ne sont que des "on dit" ) me disent que la dimension maximale autorisée est de 12 mètres .
Je ne sais pas si je sonne à la bonne porte, mais je vous prie de ne pas laisser mon mail comme lettre morte, veuillez le faire suivre si besoin est.
En espérant pouvoir réunir toutes les informations nécessaires à la réalisation de ce rêve, je vous prie de recevoir me remerciements anticipés.
 
 
Voici la réponse que j'ai recue cet après-midi:
 
Cher monsieur
 
 Votre demande a retenue mon attention et je vous rassure votre question n’est pas « ridicule »! Au contraire, il est important de bien se renseigner et de bien préparer la réalisation de votre « rêve ». Dans un premier temps, quant à savoir s’il est autorisé d’aménager un autocar, je ne vous répondrais pas non ! Votre rêve est donc réalisable mais vous devrez néanmoins prendre en considération les point suivants :
 
 
1.       Votre autocar « aménagé » devra passer au préalable le contrôle technique. Il est souhaitable de d’abord se renseigner quant à toutes les obligations techniques auxquelles votre autocar devra répondre. Pour ceci vous pouvez contacter le département technique du GOCA. Le n° de téléphone du siège à Bruxelles est le 02/469.09.00. Vous trouverez les adresses des centres de contrôle sur www.goca.be
 
2.       Concernant votre question sur les dimensions maximales autorisées :
 
-          La largeur maximale est fixée à 2,55 m.  
 
-          La hauteur maximale est fixée à 4 m.
 
-          La longueur maximale est fixée à :  
 
° autocar à 2 essieux : 13,5 m;
 
° autocar ayant plus de 2 essieux : 15 m;
 
° autocar avec remorque : 18,75 m.  
 
-          Les masses maximales autorisées sont :
 
°pour les véhicules simples à 2 essieux : 19 000 kg;  
 
°pour les véhicules simples à 3 essieux : 26 000 kg;  
 
3.       N’oubliez surtout pas la sécurité ! Renseignez vous auprès de l’IBSR pour connaître toutes vos obligations lorsque vous roulez avec un autocar (les ceintures de sécurité, les limitations de vitesse spécifiques, les interdictions de dépassements,…)  Vous pouvez contacter l’IBSR au 02/244.15.11 ou consulter le site www.ibsr.be  
 
4.       Le dernier point et le plus important : un permis C ne suffira pas dans votre cas !!! La catégorie du permis n’est pas en fonction du nombre de voyageurs que vous comptez transporter mais bien en fonction du nombre potentiel que votre autocar peut transporter ! De ce fait vous serez dans l’obligation d’obtenir un permis de catégorie D ! Et si vous comptez accrocher une remorque (excédant les 750 kg) à votre autocar sachez dès lors que devrez posséder un permis D+E !
 
En outre vous devrez aussi passer un examen médical attestant de votre aptitude physique et psychique à conduire un autocar ! L'examen se déroule devant un médecin d'un centre médical de l'Office médico-social de l'Etat ou d'un service médical du travail.
 
Pour l’obtention de ce permis vous pouvez également vous renseigner auprès du GOCA.  
 
Finalement sachez que la réglementation du permis D a subi tout récemment un énorme changement alourdissant considérablement  son obtention. En plus d’un permis D, les personnes roulant avec un autocar devront à partir du mois de septembre prochain obtenir un certificat de capacité professionnel.  Néanmoins la bonne nouvelle pour vous est que vous en êtes dispensé puisque vous utiliserez votre autocar pour le transport de personnes non rémunéré pour des fins personnelles !! Mais en vue de cette grande réforme il est connu que le GOCA reverra ses tarifs à la hausse, j’ignore dès lors si cette hausse affectera aussi les personnes devant obtenir que le seul permis D. Je vous conseille donc de vous y prendre au plus vite pour obtenir votre permis avant début septembre.
 
 
 
Voila, cher monsieur, j’espère vous être venue en aide. Vous pouvez toujours nous envoyer une photo de votre réalisation future !
 
 
 
Cordialement
 
Donc voilà...
J'avais pensé aménager un autocar pour 4 personnes (Tazette, moi et les enfants), malheureusement, il s'avère que le permis "bus" soit obligatoire en Belgique.
Un lit deux personnes + 2 couchettes pour les enfants + 4 places pour les repas + le chauffeur + la place "accompagnateur" = un total de 10 personnes "transportables"...
 
   
 
 
 
 

Ca me parait bizarre ton histoire de permis D, mais les Belges du forum pourront répondre mieux que moi...

connerie le permis D !!! n'hésite pas à me joindre ...

Je pense plutot pondérer ça:
 
 le bus doit certainement passer une visite équivalente à notre DRIRE, et c'est à cette occasion qu'est déterminée la potentialité de transporter plus de 9 personnes. En effet si les espaces aménagés sont clairement comblés par des meubles ou cloisons, etc... pas la place pour insérer des sièges en plus des 9 autorisés (je te conseille de le passer avec 9, même si par la suite tu n'en utilises que 4 ou que tu en démontes 5...il sera toujours plus facile de les utiliser ensuite).
 
en plus dans la réponse, on a clairement précisé :

Il suffit donc de ne pas pouvoir potentiellement transporter plus de 9 personnes.
 
 

Suite à vos commentaires, j'ai renvoyé un autre mail à mon "interlocutrice":
 
Bonsoir madame,
Vous me dites que je dois avoir le permis suivant le nombre de personnes que je suis sencé transporter... Si ce motorhome comporte "une chambre parents", "une chambre enfants", un coin repas pour 4 personnes...Nous ne serions que 4!!!
Ou alors faut-il voir le fait que je "transporterais" deux personnes dans la chambre parents + deux personnes dans la chambre enfants + quatre personnes dans le coin repas + le convoyeur + le chauffeur? Ce qui fait 10 personnes (donc oui, le permis "D" est nécessaire)?
Mes questions doivent vous paraître bien bête, mais je tiens à mettre toutes les bonnes cartes en mains avant de me lancer dans un tel projet.
 
 
ET voiçi la réponse reçue:
 
Bonjour!
Concernant la catégorie du permis de conduire il faut raisonner de manière suivante :
Un permis B est pour les véhicules ayant moins de 8 places + place chauffeur (donc 8+1) ET ayant une masse inférieure à 3500kg à vous remplissez la première condition (puisque vous prévoyez moins de 9 sièges) mais un autocar a une masse supérieure à il faut donc passer à la catégorie suivante à le permis C prévoit une masse supérieure à 3500kg mais n’est pas d’application pour le transport de personnes à donc reste la catégorie D applicable au transport de personnes !
De toute manière je vous conseille de contacter le service d’immatriculation DIV ( http://www.mobilit.fgov.be/divfr/DIV.htm#imm ) car c’est eux qui décideront si votre véhicule sera immatriculé comme étant un autocar ou non. Si votre véhicule est immatriculé comme autocar vous devrez posséder le permis D.  
Je vous envoie en attache un document de DIV concernant l’immatriculation de véhicules transformés.  
En vous souhaitant une bonne journée
Cordialement
 
Malheureusement pour moi, je ne sais pas ouvrir de fichier pdf (envoyé en attaché).
Je continue donc ma quête...
Bon week-end à vous toutes et tous.
Taz
 
 
 
 

Bon ça me rassure, ya pas qu'en France qu'on a une administration en mode "Brazil"...  

Reprise de ce vieux sujet pour rassurer d'autres belges qui voudraient aménager un car: le permis C suffit en Belgique.
Le car n'est plus considéré comme car mais comme motor-home (après autorisation du constructeur).
S'il a été mis en circulation avant 2003: pas de problèmes concernant les places assises.
Cependant, s'il a été mis en circulation après 2003, les ceintures de sécurité sont obligatoires à TOUTES les places assises et si mis en circulation après 2007, toute place assise DOIT être dans le sens de la marche du car.