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Principe d'une RTI (Reception a Titre Isolée)

 
n°7
Profil sup​primé
Posté le 22-07-2007 à 22:54:41  answer
 

L'homologation des véhicules à titre isolé.
Voir le dossier RTI spécial camping-car (format PDF)
 
"Bête noire" des constructeurs amateurs, l'homologation fait peur.
A travers ce dossier, nous allons essayer de vous aider a y voir plus clair.
Soyez rigoureux dans votre projet. Ce n'est qu'a cette condition que vous
obtiendrez votre carte grise.
     
Avant toute chose, nous vous conseillons de vous procurer:
1- la nouvelle norme AFNOR.
Le "Guide d'Aménagement des Camping-cars - Santé et Sécurité des occupants"
est disponible auprès du SICVERL: 3, rue des Cordelières 75013 Paris  
2- les normes NF S-56 200 et NF S-56 201 sur ce site
3- la reglementation des sieges et ceintures sur ce site.
 
Les 7 étapes obligatoires à franchir.
1. Établir un cahier des charges des travaux à réaliser. Ensuite, allez retirer auprès de votre préfecture au service Circulation et service automobile, un dossier de réception à titre isolé.
2. Suivez le plan de construction de votre camping-car en respectant la norme. N'hésitez pas à consulter un ingénieur des mines si vous avez des doutes. (Cela vous aideras pour la suite)
3. Votre véhicule terminé, après les travaux manuels, voici maintenant les travaux "intellectuels". Vous allez présenter votre camping-car à un organisme de contrôle agrée (Véritas, Socotec, etc...).Ce contrôle portera sur les risques incendie et asphyxie: installation gaz, installation électrique, aérations, chauffage. Un certificat sera établi a l'issue de cette visite. A partir de ce moment, le véhicule peut-être présenté au services des Mines.  
4. Vous devez faire peser votre camping-car sur une balance publique, et en trois fois: essieu par essieu, et poids total. Le poids à vide est le poids du véhicule tous les pleins faits (carburant, eau et gaz) avec un conducteur de 75 kg. Il faudra également établir un plan du véhicule sur lequel sera précisé la répartition de la charge utile (poids total en charge(ptac) moins poids à vide(pv)).
5. Vous pouvez maintenant aller déposer votre dossier à la préfecture. Ne pas oublier le certificat de conformité, les trois bulletins de pesée, la notice descriptive du porteur (voir le constructeur), le cas échéant le certificat de montage d'une carrosserie, la demande d'immatriculation, et un contrôle technique a jour. Vous n'avez plus qu'à attendre que la convocation des Mines.
6. Le passage aux Mines se fait environ entre trois et six semaines après dépôt du dossier à la préfecture. Si vous avez suivi et passé avec succès les étapes précédentes, cette formalité ne devrai poser aucun problèmes. Après l'examen des différents documents et les différents contrôles :plaque constructeur, aménagements, éclairage, freinage, stabilité, etc......l'ingénieur des Mines établit le procès verbal de réception et déclare le véhicule conforme. S'il ne l'est pas, vous devrez faire les modifications indiquées et représenter le véhicule.
7. Le PV établi et transmis à la préfecture, vous pouvez obtenir la carte grise de votre camping-car.
2.La liste des documents à fournir. (pour ne rien oublier)
1. Une demande de réception à titre isolé.
2. Une demande de certificat d'immatriculation (plus les timbres fiscaux à coller sur celui-ci).
3. Une photocopie de la carte grise du véhicule.
4. Une photocopie de la notice descriptive du véhicule de base.
5. Les trois tickets de pesée du véhicule en ordre de marche.
6. Une notice décrivant les travaux d'aménagement réalisés.
7. Des plans cotés de l'aménagement réalisé (une vue de dessus, une vue de chaque face modifiée avec cotation par rapport au plancher intérieur du véhicule).
8. Le certificat de carrossage, si vous êtes dans un des cas suivants:  
o Véhicule immatriculé dans une série normale en France (disposant d'une carte grise lorsque l'aménagement n'a pas été réalisé dans le véhicule tel qu'il est identifié sur sa carte grise actuelle, mais dans une nouvelle caisse qui a été montée sur ce véhicule à la place de la carrosserie qui existait).o Véhicule non immatriculé dans une série normale en France (véhicule importé de l'étranger, véhicule neuf vendu en France, véhicule provenant des domaines, véhicule reconstruit, etc...), lorsque l'aménagement n'a pas été réalisé dans le véhicule tel qu'il est sorti des chaînes de montage du constructeur automobile, mais dans une caisse qui a été rapportée sur ce véhicule.
9. Pour un camping-car: le certificat de conformité à la norme NF-S56200 établi sur l'imprimé CERFA n° 55-137 par le constructeur, l'installateur ou l'importateur du camping-car, ainsi que le procès-verbal de contrôle de conformité à la norme NF-S56200 de l'organisme de contrôle.(si du GPL carburant est utilisé soit pour l'alimentation des appareils, soit comme carburant moteur, d'autres documents sont à fournir)
10. Deux enveloppes timbrées à vos nom et adresse, format 230x163.
 
ATTENTION, toutes ces explications sont parfaites pour les VL, pour les poids lourds, l’idéal est de ce rendre des le début du projet a la DRIRE la plus proche qui vous donneront la démarche exacte a suivre. (peu de différence).
3.Le carnet d'adresses.
*AFNOR 11 avenue Francis de Pressensé 93571 St. DENIS la PLAINE cedex -- 01.41.62.80.00
*SICVERL 3/5 rue des Cordelières 75013 PARIS -- 01.43.37.86.61
*Les organismes de contrôles agrées
AIF ServicesBP 308, rue Stuart-Mill, Zi Magré87008 LIMOGES cedex05.55.58.44.45 AINF6 rue Marcel Dassault59113 SECLIN03.20.96.57.00 CEP34 rue Rennequin75017 PARIS01.40.54.64.74
Groupements des APAVES191 rue de Vaugirard75015 PARIS01.45.66.99.44 SOCOTECLes Cadrans, 3 avenue du Centre78182 St. QUENTIN en YVELINES01.30.12.80.00 VERITAS17 place des Reflets, La Défense 292400 COURBEVOIE01.42.91.52.91
*Les Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
Le site national des DRIRE
Les DRIRE régionales:
Alsace 1rue Pierre Montet, 67082 STRASBOURG -- 03.88.25.92.92
Aquitaine 95 rue de la Liberté 33073 BORDEAUX cedex -- 05.56.00.04.00
Auvergne 43 rue de Wailly 63038 CLERMONT-FERRAND cedex -- 04.73.34.91.00
Basse-Normandie Citis-le-Pentacle, avenue de Tsukuba 14209 HEROUVILLE SAINT-CLAIR cedex -- 02.31.46.50.00  
Bourgogne 15/17 avenue Jean Bertin 21000 DIJON -- 03.80.29.40.00
Bretagne 9 rue du Clos Courtel 35043 RENNES cedex -- 02.99.87.43.03
Centre 6 rue Charles de Coulomb 45655 ORLÉANS cedex2 -- 02.38.41.76.00
Champagne-Ardenne 2 rue Grenet-Tellier 51038 CHALONS en CHAMPAGNE cedex -- 03.26.69.33.00
Corse Résidence d'Ajaccio, Bâtiment A, rue Nicolas Péraldi 20090 AJACCIO -- 04.95.23.70.70
Franche-Comté 21 B, rue Alain Savary, BP 1269 25005 BESANÇON cedex -- 03.81.41.65.00
Guadeloupe-Guyane-Martinique Impasse Buzaré, BP7001 97307 CAYENNE cedex -GUYANE -- 00.594.29.75.30
Haute-Normandie 21 avenue de la Porte des Champs 76037 ROUEN cedex -- 02.35.52.32.00
Ile-de-France 8 rue Crillon 75194 PARIS cedex04 -- 01.44.59.49.49
Languedoc-Roussillon 6 avenue de Clavieres 30319 ALES cedex -- 05.55.11.84.00
Limousin 15 place Jourdan 87038 LIMOGES cedex -- 05.55.11.84.00
Lorraine 15 rue Claude Chappé, BP5038 57071 METZ cedex3 -- 03.87.56.42.00
Midi-Pyrénées 12 rue Michel Labrousse, BP1345 31107 TOULOUSE cedex -- 05.62.14.90.00
Nord-Pas de Calais 941 rue Charles Bourseul, BP838 59908 DOUAI cedex -- 03.27.71.20.20
Pays-de-la-Loire La Chantrerie, 2 rue Alfred Kastler, BP30723 44300 NANTES -- 02.51.85.80.00
Picardie 44 rue Alexandre Dumas 80094 AMIENS cedex3
Poitou-Charentes La Maison de l'Industrie, rue de la Goélette-Grand-Large 86280 SAINT-BENOIT -- 05.49.38.30.00
Provence-Alpes-Côte d'Azur 67/69 avenue du Prado 13286 MARSEILLE cedex6 -- 04.91.83.63.63
Réunion 130 rue Léopold Rambaud, BP12 97491 SAINTE-CLOTILDE cedex -- 00.262.92.41.10
Rhône-Alpes 2 rue Antoine Charial 69426 LYON cedex03 -- 04.37.91.44.44
4.Quelques liens utiles.La norme NF S56-200
http://www.admi.net/jo/19980122/ECOI9800033A.html
http://www.apave.com
Modification carte grise suite à transformation http://vosdroits.service-public.fr [...] AP187.html
 
Source principale Camping-Car Magazine--PL10/2001 (complété et mis a jour par Patrick HONORIN)


Message édité par MarcP le 26-10-2008 à 11:33:51
n°11
nahotchan
profil
Posté le 27-07-2007 à 13:13:30  answer
 

Bonjour Patrick.
 
Pour info, tu as deux liens morts dans ton post.
 
http://www.apave.com/fr/pages/prestations/11342.htm  
http://www.motorlegend.com/new/pra [...] tionisole/
 
Cordialement.

n°12
Profil sup​primé
Posté le 28-07-2007 à 20:56:35  answer
 

Merci de l'info, on va corriger ca en debut de semaine, en meme temps qu'on va implementer les ameliorations et faire les autres corections
au vu de ton metier, je te demanderai peut etre des petits coups de mains, si tu est d'accord...

n°219
cinthia
profil
Posté le 19-02-2008 à 15:53:49  answer
 

Bonjour à tous,
 
Très bien ce site
Nous allons acheter un bus SAVIEM de 1977 (35 places) à un hôpital : celui-ci est donc en TCP - Peut-on le conduire avec le permis poids lourd juste après la vente pour le remonter chez nous ? Est-ce légal ?
 
De plus, on commence à découvrir la marche à suivre pour les homologations et on se pose des questions : il faut qu'on le fasse passer en VASP (mais Renault ne le trouve pas dans ces archives donc on ne sais pas si il est transformable !) et une fois l'aménagement réalisé il faut remplir le dossier "aménager en camping-car" de la DRIRE ! C'est bien ça ? J'avoue que c'est un peu compliqué et la DRIRE n'est pas forcément claire !
C'est assez urgent puisque le vendeur le passe aux mines en fin de semaine et nous allons le chercher le plus vite possible.
 
Merci pour vos réponses,
Cinthia

n°220
MarcP
profil
Avatar
Posté le 19-02-2008 à 15:58:38  answer
 

Bonjour et bienvenue,
Merci de poser vos questions dans un nouveau sujet, celui-ci n'a pas de rapport ;)
Pour le reste, non ca n'est pas légal (permis D obligatoire) et il vaut mieux résoudre la question du VASP avant l'achat !
Pour le reste n'hesitez pas à lire le forum vous trouverez les réponses de 95% de vos questions :)


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Linux : Un problême, une commande
Windows : Une commande, un problème
n°221
francois57
profil
Avatar
Posté le 19-02-2008 à 18:29:01  answer
 

ce qui fait que nous avons la réponse à 3.8 de vos 4 questions !  :sol:


Message édité par francois57 le 19-02-2008 à 18:29:18

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http://saviem.skyblog.com
n°240
cinthia
profil
Posté le 25-02-2008 à 10:17:56  answer
 

Bonjour,
Désolé de ne pas avoir ouvert un nouveau sujet - je ne sis pas très habituée au forum !
Merci pour vos réponses - je parcours donc le site pour + d'infos.
Sinon il me semble difficile de passer le bus en VASP avant la vente sachant que c'est un hôpital qui nous le vends et que nous sommes à 800km du lieu de vente.

n°242
francois57
profil
Avatar
Posté le 25-02-2008 à 18:23:33  answer
 

ben il faut déjà vérifier qu'il a le CT OK, ne pas s'aventurer dans un véhicule non valide.Ensuite il faut penser à l'assurance, puis à un endroit pour le stationner ou tu puisses faire des petites rotations.
enfin tu commence l'aménagement, selon tes besoins.


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http://saviem.skyblog.com
n°2778
fredo28
profil
Posté le 07-04-2012 à 15:56:22  answer
 

bonjour  
je possede un mb 1017 ex betaillere,3places assises,je pense suprimé la couchette pour mettre une banquette 3places (desolé ce n'ait pas un car)
et demonter mont mobil-home pour le monter dedans.apres avoir modifier les meubles,je voulai savoir si je peut rouler avec le week-end en ce moment si quelqu'un peut me rensegnier,merçi d'avance.

n°2779
la route 2​9
profil
Avatar
Posté le 07-04-2012 à 18:49:28  answer
 

s'il est en vasp ok,sinon tu ne peut pas rouler avec le dimanche,c'est un pl

n°3504
ludo89
profil
Posté le 14-12-2013 à 18:06:45  answer
 

Est ce qu il est obligatoire d avoir un pv de passage au mine ok pour demander une rti  
J ai commencé à travailler sur le bus avant de le repasser au mine ?
Ail petit souci ou pas

n°3505
jose6440
profil
Avatar
Posté le 15-12-2013 à 19:46:08  answer
 

salut  
 
non !!! tu fait ton aménagement et tu dépose le dossier de tri a la fin  
 
tu aura une attestation de dépôt de dossier en rti vasp pour passer le contrôle technique en camion et pas en tcp  
 
a+ jose


---------------
http://jose6440.skyrock.com/
 
Nouveau  projet  http://joseb10m.skyrock.com/
n°3506
ludo89
profil
Posté le 15-12-2013 à 21:28:13  answer
 

Ok merci  
Je commencé a me demander si j avait pas fait une co.......  

n°3528
Lee-lyan
qui a bu verra
profil
Avatar
Posté le 07-01-2014 à 22:13:41  answer
 

merci jose6440!

n°4164
cyrille
profil
Posté le 29-09-2015 à 23:08:12  answer
 

Bonjour, je viens de faire l'acquisition de mon car, est il possible de garder la carte grise barrée  de l'ancien propriétaire durant les travaux d'aménagement ainsi que pour la rti ou dois je refaire la carte grise TCP CAR à mon nom dans un premier temps ...?

n°4165
Espagnol
profil
Avatar
Posté le 30-09-2015 à 10:15:05  answer
 

cyrille a écrit :

Bonjour, je viens de faire l'acquisition de mon car, est il possible de garder la carte grise barrée  de l'ancien propriétaire durant les travaux d'aménagement ainsi que pour la rti ou dois je refaire la carte grise TCP CAR à mon nom dans un premier temps ...?


 
Normalement, pas de soucis, tu feras tout ensemble.
Mes camarades vont confirmer  :whistle:  
 
à suivre...

n°4166
Reivax
profil
Avatar
Posté le 30-09-2015 à 10:34:03  answer
 

Oui tant que tu ne roule pas sur la route ça ne pose pas de b problème.


---------------
quand tu vois ce que tu vois et que tu entends ce que tu entends tu as raison de penser ce que tu penses
n°4169
cyrille
profil
Posté le 30-09-2015 à 11:21:17  answer
 

Ok, merci pour ta réponse, les seuls trajets que j'effectuerai seront pour les contrôles, pesées, etc mais je voulais être sur ça ne pose pas de problème pour la demande de CG en VASP qui se fera certainement que dans plusieurs mois....

n°4513
woock 6623
profil
Avatar
Posté le 29-10-2016 à 23:34:35  answer
 

Bonjours a tous,nouveau ici ... je viens d acheter un illiade  55 pl ,et je voulais savoir si les sieges se vendent ?...sinon merci a tous pour vos conseils si precieux

n°4514
taz
profil
Avatar
Posté le 29-10-2016 à 23:39:38  answer
 

oui!
C'est
Sinon, ceci est la rubrique concernant la réglementation, pas sur la vente d'occasion....

Message cité 1 fois
Message édité par taz le 29-10-2016 à 23:41:36
n°4515
Espagnol
profil
Avatar
Posté le 31-10-2016 à 10:25:03  answer
 

taz a écrit :

oui!  
C'est
Sinon, ceci est la rubrique concernant la réglementation, pas sur la vente d'occasion....


 
Jajajajjajajajaajjajajajaajaj,  :lol:  :lol:  :lol:  
 
Là, c'est la totale
 
Bon, enfin, moi je dis ça, je ne dis rien  [:modesti:1]  
 
à suivre...

n°4546
flavio
profil
Posté le 16-11-2016 à 00:54:05  answer
 

Bonjour a tous je suis nouveau dans le forum desoler si ma question est déplacée; je souhaite savoir si l'absence de porte cote conducteur peut être un motif de refus d'homologation en vasp   et si quelqu'un est au point pour ces démarches j'aurais un tas de question classique du debutant.
mercci d'avance

n°4547
Clo
le mouvement c'est la vie.
profil
Avatar
Posté le 16-11-2016 à 09:02:57  answer
 

:hello: bien sur que tu aura des reponses  
 
une fois que tu sera passé par la rubrique presentation
 :hello:  :hello:  
 


---------------
Si quelqu'un me dis qu'il vas le faire, je le fais moi même. Cela m'évite de perdre du temps a attendre avant d'être obligé de le faire dans la précipitation.
n°4548
flavio
profil
Posté le 16-11-2016 à 09:35:00  answer
 

Ok; je n'ai pas lu le règlement, donc d’après ce que tu me dit la politesse c'est de ce présenter avant tout, j'aurais du m'en douter merci du conseil et a plus tard

n°4549
flavio
profil
Posté le 16-11-2016 à 14:35:01  answer
 

Je me suis présenter dans la rubrique blabla car je n'est pas su trouver l'emplacement prévu a cet effet.J'ai de nombreuses questions mais je suis a cour de temps car je projette d'acheter un bus cet après midi et je voudrais être sur de pouvoir le passer en vasp .
Ma question : Je veux pouvoir déclasser un bus Renault carrier LR210P 36places de 11/1998 il n'a pas de portes latérale et je n'arrive pas a joindre les services de l'etat pour savoir si cela poserait un probleme.
Si l'un d'entre vous a des conseils a ce sujet toutes information serait la bienvenue car j'ai peur de faire une erreur dans l'urgence  
merci beaucoup
Bruno

n°4550
Reivax
profil
Avatar
Posté le 16-11-2016 à 17:06:23  answer
 

Non, aucun problème pour l'absence de porte côté chauffeur. Beaucoup de bus/car n'en ont pas.
 
Il a des vitres blindées ton car?
 
C'est quoi tes questions concernant la rti?


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quand tu vois ce que tu vois et que tu entends ce que tu entends tu as raison de penser ce que tu penses
n°5273
Lambish
profil
Avatar
Posté le 28-05-2018 à 10:00:18  answer
 

Comme posté dans l'autre sujet sur la réglementation, voici les normes actuelles sur les CC, celle exposé en haut sont remplacé(S56 par exemple) par de nouvelles.
 
voici un petit lien récap
 
https://www.campingcar-amateur.com/pag_site/normes.htm


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Il m'arrive de ne pas être clair dans ce que je dis, je me perds moi-même des fois !
 
Asperger n'est pas une maladie, c'est un don, enfin parfois :D
n°5434
wei
profil
Posté le 27-11-2018 à 20:02:27  answer
 

Bonjour à tous, si j’achete un autocar en Allemagne par exemple, je dois demander une autorisation constructeur à la marque en France même si le carte a encore ça cg allemande ? J’aimerai faire la carte grise française et vasp caravane en même temps ?


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