Bonjour tout le monde    
 
Je suis nouveau sur le forum.
 
Ca fait quelques temps que je rêve de m'acheter un camion mercedes sprinter, un modèle fabriqué en Allemagne avec une caisse un peu particulière. Celle-ci est intégrée dans le chassis, avec un passage (une porte coulissante) entre la cabine et l'arrière. Ce sont des modèles assez popularisés là bas parce que la poste allemande les utilise beaucoup, en France on voit UPS les utiliser (pas tout à fait la même caisse mais très proche). A ce qu'il parait, l'importation d'un véhicule comme ça en France n'est pas évidente. D'après ce que j'ai compris, il me faudrait obtenir un certificat de non conformité auprès de mercedes France, et ensuite obtenir un certificat de carrossage fait par un carrossier français pour ainsi demander une homologation à la DRIRE. Est-ce que vous connaissez la procédure exacte à faire? Mes inquiétudes concernent surtout l'obtention du dit certificat de carrossage, on m'a déconseillé d'essayer d'importer un véhicule comme ça soit disant parce que c'est très difficile de trouver un carrossier qui accepte de livrer le certificat nécessaire. Est-ce vrai? Connaissez-vous des adresses où je pourrai faire un certificat? D'un autre côté, on m'a dit aussi que le certificat on pouvait le faire soit-même. Est-ce vrai aussi?
 
Merci d'avance pour vos lumières sur ce sujet.
 
Cdt kamal  

salut kamal et bien venue
 
pour tes réponses appelle la drire de ton département et pose leur la question  , si c'est un modèle qui a deja été homologués en France ce sera facile sinon ils te diront comment faire  
 fait attention aux on dit !!! c'est des on dit ! avec la drire c'est sur  
a+ jose

Bonjour José, je sais déjà que c'est un modèle qui n'a jamais été homologué en France. Je sais que Mercedes me livrera un certificat conformité partiel et qu'il me faut un certificat de carrossage, absolument.
 
Merci pour l'accueil!

Slt Kamal
 
le mieux est de contacter le carrossier allemand qui l'a fait pour obtenir les odcuments allemands puis les traduire et voir si la DRIRE accepte le document
Si le sprinter n'est pas trop vieux, il y a peu être des chances pour que des critères d'homologation soient EUROPEEN...
mais c'est pas gagné...

Salut benoit, contacter les carrossiers allemands c'est très compliqué, j'ai jamais entendu d'histoire de la DRIRE qui acceptait des homologations allemandes.

salut kamal
si le carrossage allemand correspond aux normes française (ou avec quelque modif mineure ) je ne vois pas pourquoi la drire poserai problème (et-ce que le châssis est commun avec d'autre véhicule deja homologués en France  ? )si oui ça va  ,  si non sa va être une galère ils vont te demander les pv des crash test , les test de freinage  etc...et tous sa fait par bureau agrée par l'état  !!
si c'est sa bon courage !!!!
 
a+ jose

euh je sais pas trop les détails mais c'est des véhicules qui n'ont jamais été commercialisés en France. Je sais qu'il y a des gens qui ont déjà importé les mêmes en France, mais c'est difficile d'obtenir des informations précises. Je sais qu'il me faut un certificat de carrossage fait par un carrossier français.

tu as vu avec le fabriquant Allemand ? Aussi bien ils te donneront les infos sur un partenaire

tu as raison mais maintenant on a de plus en plus d'homologation europeenne.
la doc allemande te donnera les normes respectées par ton camion et les différences sur lesquelles il faudrait approfondir la question pour homologuer
Comme dit Marc, ils te donneront peut être le nom d'un partenaire en France qui à partir de la doc allemande te fera ton attestation francaise.
 
Je ne pense pas qu'un carrossier francais s'engagera que sur du visuel sans connaitre le constrcuteur d'origie

Merci beaucoup pour vos avis, je suis très reconnaissant de votre envie de m'aider mais à vrai dire ce sont que des hypotheses et c'est vrai qu'au départ je pensais tomber sur quelqu'un qui avait déjà fait une importation avec homologation, certificat de carrossage, etc. Mais bon ça fait rien, merci quand-même!

Salut,
t'as interrêt à être sûr de bien pouvoir l'homologué avant d'acheter un truc jamais homologué en france.  
homologation européenne ou pas la DRIRE Français peut te demander une homologation en RTI. il y a beaucoups de choses qui sont homologués au niveau Européen et refusés en France quite à payer une méga amende à l'union Européenne (c'est le contibuable qui paie pas le décideur )
exemple l'article 2003-45 qui oblige les membres de la communauté Européenne d'autoriser les HVB (huiles végétales brute) comme carburant et toujours refusé et reconnu illégale en France    
 
 
PS pour ce dernier point Je m'en fout, je suis en Allemagne du 1 au 4 et je vais pas me géner en rentrant de bien remplir la Merco avant la frontière avec une facture     comme font les frontaliers

ouais pi meme ta facture tu la gardes meme 10 ans, et tu reremplis chez toi toutes les semaines, ya pa la date de fabrication dans le gasoil bio fait maison !

en l'occurrence je sais qu'il y a des gens en France qui ont homologués ces camions précis dont je parle (308D T1 ou sprinter avec caisse fabriqué par Kögel), donc à ce niveau là il n'y a pas de souci je pense, non?
 
pour ce qui est du HVB je pense que le problème en France n'est pas qu'elle est illégale, c'est plutôt que l'état veut qu'on paye la TIPP non? en tout cas moi je roule à au moins 50% HVB sur mon 308D

Salut a tous , moi aussi , je suis nouveau sur le forum
je me suis lancé dans le bain et je viens d'acheter un superbe O 302 que j'envisage d'importer de belgique = pas de plaque d'immatriculation, conservée par l'ancien proprio
je sais que je part pour un long voyage avec l'arrivée incertaine,
mais si ça foire, tampis je le passerai en collection...
alors selon moi voila ce qu'il faut faire  comme j'ai pas mal potassé la théorie, je vous livre mon point de vue
 
1 obtenir des plaques ww
 
tout est expliqué la:
http://www.nord-pas-de-calais.pref [...] oire_ww%2F
tu aura besoin
-------------------------------------------------------------
Documents à présenter :
La carte WW est délivrée sur présentation :
    - d’une demande de certificat d’immatriculation établie par l’(les) acquéreur(s),
    - du justificatif d’identité et de domicile (des) demandeur(s),
    - du certificat de cession ou facture sur papier à en-tête ou revêtue du cachet du
      vendeur si le véhicule est vendu par un professionnel de l’automobile ou une société,
    - paiement au tarif en vigueur.
    - soit du certificat d'immatriculation étranger en série normale (voir ci-dessous le
      nom du titre suivant le pays d'origine,) soit d'une pièce officielle prouvant l'origine
      de propriété du véhicule ou certificat que le certificat d'immatriculation a été retiré,
      visée par les autorités administratives du pays d'origine.
----------------------------------------------------------------
a ce stade pas besoin de contrôle technique, pas besoin de certificat de conformité européen
la carte ww n'est pas valable a l'étranger, mais je compte  ramener le véhicule avec , ce que je risque si je me fait chopper, je n'en ai aucune idée
 
2 déposer une demande d'identification a la drire (67,38 euros)
http://www.drire.gouv.fr/vehicules/imp-voit2.html
http://www.drire.gouv.fr/vehicules [...] cation.pdf
 
j'attire votre attention sur le paragraphe suivant:
-----------------------------------------------------
PIÈCE N° 3 - CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
 
C'est le certificat établi par le constructeur justifiant la conformité du véhicule soit à la réglementation du pays de provenance, soit à la réglementation européenne. Sa présentation est obligatoire pour les véhicules neufs.
 
Pour les véhicules usagés, ce document est facultatif. Sa présentation, s'il est en votre possession, facilite l'établissement de l'attestation d'identification.
-----------------------------------------------------
a priori et la règle est simple ce qui est ou à été legual dans un état européen doit l'être dans les autres.
donc si votre machin a un certificat de conformité national l'importation ne peut vous être refusé ( toujours de la théorie) et la drire serait donc obligée d'accepter les vehicule pour lesquels des certificats nationaux ont été delivré , il risquent de trainer des pieds mais bon
 
3 en cas de diffculté avec la drire il y a solvit
http://ec.europa.eu/solvit/site/index_fr.htm
solvit est un organisme de la cee supposé rappeler à l'ordre les pays qui refuse d'appliquer le droit européen
et notamment en matière d'immatriculation de véhicule
 
lu sur le site de solvit :
SOLVIT Italie facilite l'immatriculation d'une voiture importée des États-Unis via l'Allemagne
 
Un citoyen italien a acheté une voiture américaine par l'intermédiaire d'un importateur néerlandais, qui l'avait immatriculée en Allemagne. Les autorités italiennes n'ont pas accepté les papiers nécessaires à l'immatriculation et ont exigé d'autres documents. SOLVIT Italie a demandé au ministère italien des transports d'intervenir, ce qui a permis  au bureau d'immatriculation local de résoudre la question. Résolution du problème: trois semaines  

 
4 un quitus fiscal, un contrôle technique , et a la préfecture pour une magnifique carte grise
(je suis pas bien sur de l'ordre)
 
 
bon en tout cas , mois je me suis donné jusqu'au 14 juillet pour immatriculer le magnifique KAMPEERBUS, que je viens d'acheter en Belgique , et qui évidement n'est homologué que la bas, puisque c'est un modelè unique
je vous raconterai mes déboires au fur et à mesure
 
a plus tout le monde

merci bien pour ces infos! A bientôt pour la suite et plein de courage alors!  

Importation de mon 302 Belge suite
 
Je me suis rendu à la recette des impots ou j'ai obtenu le quittus fiscal sans difficulté
par contre à la prefectture il m'on envoyé bouller pour les plaques WW  
sous pretexte que j'ai pas le controle technique
 
voici le mail que je leur ai envoyé et qui resume bien l'histoire
 

je vous raconte la suite bientot

j'ai hate de voir leur reponse quand au mail envoyé.. en tout les cas c'est tres explicite ....
a+++

moi, pour importer la Mercedes, j'avais passé le CT au moment de l'achat (en zone Française) l'auto était équipée de plaque Française avec les ancien numéros Allemand
pas besoin de WW
juste un dépot de dossier d'importation en Préfecture vu que ce model bien que très rare en France y a été homologué, elle a été receptionnée à la DRIRE sans même l'avoir présenté, car ils avaient déjà le certificat de conformité Française.
 
la loi est pour tout changement de CG il faut un CT
moi j'ai fait un CT avec un véhicule non roulant pour le rapatrier par la route (un Fourgon D4BD de 63) le CT mentionne "véhicule non roulant" contre visite, mais t'as deux moi pour le ramener (dans mon cas en remorque) le problème c'est que la CG garde la mention "véhicule non roulant " à vie !!!!!     même avec un CT vièrge allucinant non ?  
je suis connu donc jamais été arrêté donc je ne connais pas les concéquences.

hello,
moi aussi, j'ai hate de voir leur réponse !!
fred

Comme je n'ai pas eu pour l'instant de réponse ce matin de la prefecture d'evry, je me suis rendu à la sous prefecture de palaiseau, pour y tenter ma chance,
la je suis tombé sur un fonctionnaire qui m'a dit :
 

• qu'il lui semblait possible de délivrer une carte WW sans controle technique
• mais qu'il fallait obligatoirement que je dépose mon dossier de demande d'identification DRIRE et le fameux cheque de 67,38 € en meme temps qu'il me delivrait la carte....  

• pourquoi pas !!

Mais ce gracieux fonctionnaire à neanmoins refusé mon dossier pour les motifs suivants:
 

• pas de cachet de l'entreprise sur la facture de vente (pourtant rédigé sur papier à entête)

j'ai bien tenté de lui expliqué la diference entre "ou" et "et" mais sans succes

• pas de copie du mandat de vente (j'ai acheté mon véhicule dans un dépot vente et l'emeteur de la facture n'ést pas le titulaire de la carte grise

au fait je place ici une parenthese pour attirer votre attention sur les joyeuseté du quitus fiscal
vous etes exonéré de TVA si votre vehicule a plus de 6 mois et plus de 6000 km, en principe , c'est sans probleme... si le vendeur est un particulier
dans mon cas,  un professionnel étant intervenu dans la transaction, le fisc aurait pu me demander de justifier du payment de la tva sur la marge de l'intermediare professionnel et je vois pas coment je m'en serait sortit!
mais le fonctionnaire des impots qui a traité mon dossier avait pas l'air super au courant.. tant mieux.
 
 
donc pour en revenir a ma carte grise, j'ai appelé le vendeur, qui m'a expliqué ce que je craignais qu'il n'avait pas de cachet
il c'est montré egualement tres reticent a me fournir une copie de son manda, m'expliquant que c'était un document comercial strictement privé dont je n'avais pas à prendre connaissance, et il n'a pas tort
 
bref en pleurnichant un peu il a finalement cosentit a contre coeur a me faxer la premiere page du mandat ou figure l'engagement des partit...
le tout bien sur rédigé en flamand!!!
je retourne demain a la sous prefecture de palaiseau , et je vous raconte!!

Pour GX47
 
tu as raison et tord a la foi pour bien comprendre il faut relire
l'Arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules  
http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0006075077
et surtout son article 1

pour resumer : pas de carte grise sans controle technique
mais une plaque WW n'est pas une carte grise, mais un certificat spécial  
donc pas de necessité de contrôle technique , en tout cas pas de necessité leguale
en contre partie, la duré est limitée 15 jours renouvellables 1 fois
et l'usage est strictement controlé

HA BON ???
 
sur une carte grise il est marqué : "certificat d'immatriculation"
sur un carte grise ww il est marqué :"certificat d'immatriculation provisoir"
 
sachant qu'une carte ww n'est délivré QUE pour une transaction (normalement par un pro) en attentand une immatriculation, ils sont en droit de demander un CT à un particulier pour éviter les fraude et voir circuler un véhicule en ww pendant plusieurs années (pas controlé pas pris)
 

Pour Gx 47:
a en croire ce qui est incrit au dos de ma carte WW :

la carte WW ne serait donc pas une carte grise au sens habituel du terme
 
Pour les autre , ca y est j'ai ma carte WW!!!  
demain je part en belgique chercher mon bus  
je suis finalement allé a la sous prefecture d'etampes ou j'ai battu le record du monde d'attente pour une carte grise :
4 h et 9 minutes
j'ai expliqué la situation a une fonctionnaire plutot jolie, et qui m'à écouté avec attention
celle ci m'a avoué qu'il servaient depuis quelques temps de boite au lettre a la DRIRE qui leur demandait de proceder à l'acceuil , la reception des dossiers de demandes d'identification, que cette situation etait pénible vu qu'ils n'avaient pas d'instructions extremement claires notamanent en ce qui concerne les procedures d'importation, ce qu'il fesaient extremement rarement.  par exemple dans son dossier elle avait même pas le montant du cheque que je devait faire à la drire pour l'identification , j'ai dut sortir de la prefecture, et aller dans un web bar pour avoir l'info exacte
en tout la manipulation lui a pris plus d'une heure de travail!!
 
pour la petite histoire
au moment ou la carte etait enfin rédigée et le dossier bouclé, elle montre a sa collegue du box d'a coté la carte grise belge que je lui avais remise  

• en lui dissant ,  

"t'avu comment c'est fait?" "y a meme pas de genre donc j'ai du le laisser en blanc sur la carte WW"

• sa collegue lui repond  

"ben c'est facile tu peut le trouver sur le contrôle technique"

• la elle lui dit que c'est une importation et qu'il n'y a pas encorte de de contrôle technique, puisque c'est pour aller le faire que je demande une WW

• la collegue lui dit mais t'es folle on peut pas faire de carte ww sans contrôle puis elle se met a lui gueler dessus , en disant qu'il faut annuler le dossier

pendant ce temps la fonctionnaire qui avait traité le dossier ma refilé discretement le recipissé pour que j'aille retirer ma carte ww à la caisse (46 euros)
 
puis elle m'a fait signe de degeuerpir sans demander mon reste... pendant que je retirait ma carte a la caisse, j'entendais les éclats de voix qui continuaient entre les deux fonctionnaires dans la salle des cartes grise...
 
devinez quoi j'ai rammasé mes affaires, et suis partit sur la pointe des pieds.

De l'importance des gens sur qui tu tombe dans les administrations dés que tu es un peu hors-sujet...    
Bonne continuation alors    
 
STF

Ha oui je suis aussis passé par la case assurance
je pense que ca va interrésé tout le monde
 
je suis à la macif, je leur avais demandé cela fait un petit moment de rechercher les tarification pour un camping car PL et bien quand je suis arrivé il y avait dans leur systeme informatique un message du siege expliquant comment proceder pour creer le contrat dans leurs systeme
 
heu, resultat des courses il semblerait d'apres ce que j'ai pu voir sur l'ecran de la personne qui m'a recu que pour les camping car il aient des categories genre "capucine, fourgon, artisanal,..." et une categorie "Lourd"!!
 
je me suis dit trop cool, meme si j'avais preparé le terrain, on ne sait jamais ce qui peut arriver
il semblerait ensuite que la tarrification soit au tonnage
donc pour le miens, 11 T 800 ca a donné 297 € au tiers et à l'année avec 60% de bonus
 
 
par contre il est impossible de souscrire la moindre guarantie complementaire (vol ,bris de glace , incendie) sur un véhicule de plus de 20 ans d'age

Pour Dyker : Merci, des cartes ww j'en ai quelques-une à trainer dans mes placards  il est même précisé que pour une circulation internationale le véhicule doit être couvert par un "certificat international pour automobile". en fait tu confirmes que tu ne peux pas avoir une CGww et une CG normale, ce qui est normale, la première annonce la deuxième ce qui n'empêche qu'il faut un ct Français si t'es pas un professionnel. la carte ww est une carte d'immatriculation provisoire à ne pas confondre avec un w garage. mais bon on s'en tape un peu là vu que t'as réussis un truc pas évident.
seulement il y a une possibilité que grace à toi la gentille fonctionnaire qui c'est fais charmée risque se cogner un blâme et chez les fonctionnaire un blâme c'est pas de la rigolade  
 
mais bon, pour toi temps mieux, c'est fais.  
 
pour l'assurance, j'ai des véhicules de plus de 20ans en bris de glasse, ils sont bizarre la Macif... ?

ben je sait que je suis peut'etre un peu pointilleux, mais en droit francais, selon moi, tout ce qui n'est pas interdit est autorisé....
ors je n'ai pas trouvé dans l'arrété du 5 novembre 1984 sur l'immatriculation des vehicule la moindre reference a la necessité d'un controle technique pour une carte ww
 
personnellement je n'aime pas qu'un fonctionnaire me demande des papiers en vertue de la force de l'habitude... la reglementation en vigueur est deja suffisement contraignate et compliquee...
 
mais je ne suis pas infaible, gx 47 si tu as la reference d'un texte decret, loi , circulaire, ou tout autre document indiquant qque le contrôle technique est obligatoire pour les ww , et bien sans dec je susi preneur
d'autant plus que j'envisage de renouveller l'operation avec un autre vehicule un de ces jours...
 
sinon le retour du bébé c'est bien passé, on s'est arrété sur une aire de repos belge pour faire la pression des pneux, mais comme la police belge est arrivé et a commencé a controler tout ce qui faisait plus de 3t5, et bien on c'est eclipsé discretement
 
a la douanne, on a passé le bus dans la file "bus" du contrôle douanier, pas de probleme, y avais personne dans la guitoune
 
ensuite a mi parcours, grosse perte de puissance, impossible de dépasser 50 sur le plat , 40 dans les cotes...
je me suis fait 150 km a me trainer comme un veau , avant d'ouvrir le filtre a air qui etait remplis d'huile
apres avoir vidé l'excedent, c'est repartit impec!!!
 
et pour finir j'ai cassé la commande de boite de vitesse dans ma rue, a 50 m de chez moi
sinon , en gros , le trajet a été plutot sympa, et conduire le bestiaux esst un vrai plaisir
 
reste a faire la remise en état,
j'ai encore  
une fuite d'air non identifiée
un des support de boudin de suspension qui souffre de corrosion
le moteur fume blanc au demarage et pendant les 15 premieres minutes, a chaud, ras
un pneu qui a une mechante entaille  
de la rouille planqué a droite a gauche , dans les recoins
un bon netoyage, et quelques retouches de peintures
 
pas de nouvelle d'evobus ni de la drire en ce qui concerne ma demande d'identification
voila c'est tout pour l'instant

Non, en droit si tu provoques un accident à cause d'un car qui ne passe pas le CT, les juges peuvent interpreter la loi et te condamner lourdement et l'assureur refuser de te couvrir. Par contre les gendarmes ne pourront probablement rien dire sur le coup.

Pas mieux, si ce n'est que le texte "spécial ww" tu le trouveras pas, c'est un texte général qui s'applique à toutes les CG (donc ww ou pas) en ligne sur toutes les préfectures.gouv.fr section cg, changement de propriétaire ou de cg je sais plus.

de même pour un W garage qui met ses plaques sur un véhicule pourri, je pense qu'il le fait sous sa propre responsabilité (couvert ou non par son assurance spécifique) mais je pense qu'il faut que le défaut provienne d'un point important qui aurait pu être décelé au CT ...