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Notice descriptive simplifiée du véhicule modifié

 
n°5592
carpediem7​4
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Posté le 13-05-2019 à 22:09:02  answer
 

:hello:  j’ouvre un Topic car quand je cherche notice descriptive je tombe que sur le barre rouge, mais dans la liste des pièces à fournir pour la dreal ( rti tcp en vasp) il demande en pièce 4 spécimen de la notice descriptive  et du certificat de conformité du véhicule de base ( pour moi c’est le barre rouge), mais en pièce 7 ils veulent la notice descriptive simplifiée du véhicule modifié. Est ce , comme je le penses, une description manuel de ce qu’on a fait ( si oui qu’est ce qu’il ne faut pas oublier ? Quoi mettre dedans)  ? Où est ce un document à imprimer et compléter ( on le trouve t on?) ?
Merci d’Avance


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Le bonheur n'est pas au sommet de la montagne, mais dans la façon de la gravir
n°5593
carambole
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Posté le 14-05-2019 à 21:23:15  answer
 

en 4 j'ai mis le certificat de conformité délivré par le constructeur.
en 7 j'ai mis le barré rouge


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Rikiki ou Rolvo
n°5594
carpediem7​4
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Posté le 15-05-2019 à 19:42:25  answer
 

carambole a écrit :

en 4 j'ai mis le certificat de conformité délivré par le constructeur.
en 7 j'ai mis le barré rouge


 
 :??: c’ Est pas la même chose?  Dans mes papiers j’ai le barre rouge et une attestation d’amenagement D’un véhicule employé en TCP mais je n’en n’ai pas marqué certificat de conformité


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Le bonheur n'est pas au sommet de la montagne, mais dans la façon de la gravir
n°5595
carambole
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Posté le 15-05-2019 à 21:37:40  answer
 

le certificat de conformité délivré par le constructeur c'est le document qu'il va te délivrer ou qu'il t'a déjà délivré attestant que le véhicule objet de la Rti est conforme à un type réceptionné en France (d'après ton Vin Code)  
Le barré rouge est un document générique servant à tous les modèles avec des variantes.


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Rikiki ou Rolvo
n°5596
carpediem7​4
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Posté le 15-05-2019 à 22:55:16  answer
 

Je viens de vérifier mon barre rouge, il se présente en 3 volet et je croyais que c'était un seul document en fait il comporte une partie où j'ai enfin vu le terme certificat de conformité avec le numéro d'identification de mon 815, et à la suite j'ai description des véhicules van hool type 815! Merci beaucoup pour ton aide :jap:


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Le bonheur n'est pas au sommet de la montagne, mais dans la façon de la gravir

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