Bonjour a tous
 
Os a ronger …
 
La question et simple mais la réponse est différente en fonction des personnes ou des DREAL …
 
Quel est le minimum syndical pour déclasser un CAR en VASP CARAVANE ??    
D’un point de vu du droit !
 
Je ne cherche pas a savoir s'il faut faire une RTI ou disposer de l'autorisation de déclassement du constructeur ...
 
Je m’explique :
 
Une installation de Gaz est-elle obligatoire ???    
 
Une alimentation 220 V est-elle obligatoire ???    
 
Un WC est-il obligatoire ???    
 
Un réservoir d’eau est-il obligatoire …  
 
ETC …    
 
 
La question n’est pas si une installation est faite de savoir si elle est aux normes NF truc machin chose … ou pas (il est évident que si l’équipement existe … il doit être aux normes) mais la question est bien de savoir si il faut avoir une installation de gaz pour être classé en VASP CARAVANE
 
Autre exemple, de savoir si une installation d’eau est nécessaire ??
En d’autres termes … mon jerrican de 20 litres posé sur une étagère au dessus de mon évier avec le robinet au dessus de ce dernier, est-il suffisant … mon jerrican de 20 Litres au dessous pour les eaux grises est-il suffisant … ou il me faut autres chose … du point de vu de droit pour prétendre au classement VASP CARANANE
 
Dans le même sens, un WC est-il nécessaire ou un seau de nuit suffit-il ?
Un réfrigérateur ou une glacière 12V …
Une alimentation secondaire  pour l’éclairage ou une lampe de poche …
 
La question n’est pas non plus vous l’aurez compris de savoir si cela est pratique, ni même fonctionnel … mais simplement de connaître le « Minimum syndical légal »  
 
 
  Quelqu’un a-t-il un avis juridiquement argumenté …    

Bon ... mon Nouveau Topic n'intéresse personne    ... ou personne n'a de réponse argumentée à fournir … ???  

tu n'est pas obliger de faire une instalation fixe (wc,douche, lavabo, le gaz n'est pas obligatoire si tu instale une plaque chauffante au gazoil type vitro ceramique, un webasto (diesel ou fioul) d'origine pour le chauffage et l'eau chaude

Merci beaucoup Globule 37 pour ta réponse
 
Dans le même registre ... l'eau chaude est-elle une obligation ???

non pourquoi tu n'aime pas l'eau froide dans le ricard

salut cravatos!
  non, l chauffe eau n'es pas obligatoire...
 
le minimum obligatoire est notifié dans le cahier afnor,...   que tu trouveras en feuilletant le forum,  
 
  sinon, je crois que  (mais n'affirme rien).. le minim obligatoire est: place assise et table /  lit / ou les deux convertible / un point d'eau minimum ( bidon, pompe submergée, robinet, vasque cuve d'eau usé) / un point gaz minimum (frigo ou plaque cuisson ou chauffage)  /  baie d'issue de secours  / aération basse et haute permanente  / passage de communication de l'avant a l'arrière  (45cm de large minim)  /  une alimentation electrique minimum  (12V..) /  peut être un volume minimum de rangement mais pas sûr..  
a++

Pour info:
http://forum.tousencar.com/tous-en [...] t_72_1.htm
Mais comme renseigné dans le topic d'origine, il s'agit là de la législation belge (qui à mon avis ne doit pas être tellement différente de la France...)

Merci beaucoup pour toutes ces informations    
 
Savez vous ce que le législateur entend par coin cuisine ??? Quel est son contenu ... toujour sur le registre du minimum légal ...
 
Le point Gaz (donc une installation aux normes) est-il vraiment obligatoire ??? J'arrive pas a savoir ...
 
Pour globule37 ... il est vrai que je préfère les glaçons du frigo a l'eau chaude d'un boiler ... du moins pour le pastaga ...  
 
tromps84, je vais chercher le cahier AFNOR
   
 
Taz , je crois effectivement que cela ressemble beaucoup à la législation en france ... mais la notion de "- une installation pour cuisiner " n'est pas très explicite ... !  
 

Yo cravatospremier,
 
 
suis pas à la maison, mais aussitôt rentré, je te mail le guide AFNOR au format PDF    
 
 
pense a me le faire parvenir en pv, ton mail !
 
 
A toute

le point gaz est obligatoire, parce qu'il te faut le certificat de conformité  de chez véritas avec ton dossier pour la dreal!!

Ben justement ... je suis pas sure ... c'est indiqué nul part !
 
Si il y a du gaz ... faut le certificat ... mais s'il n'y a pas de gaz .......
 

Hello!
 
 Le gaz n'est pas obligatoire.
 Un coin cuisine l'est, qui peut tout à fait être électrique ou alcool ou pétrole (en respectant les aérations pour combustion le cas échéant) ou pourquoi pas solaire...
 Véritas ou Qualigaz ne vérifie que ce qu'il y a à vérifier: gaz s'il y a lieu et élec si un réseau a été mis... Il peuvent aussi vérifier la répartition des charges (la Drire aime quand Véritas a fait le boulot avant eux... )
 Sinon, une table, de quoi s'assoir et un lit pouvant être décliné de la table par exemple... Une "source" d'eau, un réservoir d'eau usée...
 En matière de poulaines, un d'içi a fait passer un simple seau sans soucis....
 Et bien sûr un nombre de places assises "de route" correspondant à ce que l'on désire voir sur la carte grise....
 
Valàààà!
 
Amicarement!

Merci CarHibou ... je commence a y voir plus claire ...  
 
Sais tu ce sur quoi ils sont le plus "pénible" coté aménagements intérieur à la drire ???

salut , j'ai pas de gaz et il est passer chez veritas sans soucis .  
Il me reste les plans a faire et ensuite la dreal

Bonjour Jérome
 
Pourquoi Veritas ??? pour le 220 V ???
 
 
Coridialement

Ben oui , et les divers fixations ( reserve d'eau , batterie aux , ect )  
 
Pourquoi c'est pas obligatoire d'aller le faire controler ??  
il y a encore un autre controle a la dreal ???  
 

Ben en fait c'est ca le PB ... ils ont toute une liste de choses a controler à la DREAL lors de la RTI ... lorsque l'équipement existe, il doit être intallé suivant la norme ... mais pour autant, tous les équipements de la liste ne sont pas obligatoires ... mais ils ne disent pas lesquels le sont ...
Le coin cuisine semble parcontre obligatoire suivant la circulaire n° 27790 de la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routières  mais la non plus ils ne disent pas ce qu'il doit y avoir dans le coin cuisine ...!!!
 
... comment équipe tu ton "coin cuisine" toi ???

Mon coin cuisine j'ai , un  grand plan de travail avec un evier , en face un autre ptit plan de travail avec le four micro onde a coté du frigo 220v

Ha ok ok ... donc 220 Volts ... donc ... véritas !

salut a tous pour moi j'ai fait le minimum pour le carrier 100 litres d'eau propre  100 litres d'eau sales pompe a pied pas de 12v mis a par l'eclairage d origine pas de 220v  
une twini ( petite bouteille de gaz ) dans un caisson en contre plaquer avec une aeration haute cote exterieur, 1 metre de tuyau souple directement racorder du detendeur de la twini a la plaque gaz evier recuperer sur une ancienne caravane,un coin dinette, (pour certaines drire c'est siege d'origine au emplacement d'origine , pour d'autres ,c'est caisson solidement fixer avec apuis tete pour les place dos a la route. ensuite aeration haute et basse si le car en est pas muni , issue de secours si le cars en est pas muni (vitres marquer comme tel ouhublot de toit ejectable comme certains car en sont equiper. ensuite un lit fixe pour la chambre , si le car comporte des soute , elle sont compter pour le rangement, des fois trop de soute c'est chiant donc y metre des installation fixe comme cuve d'eau pompe  groupe electrogene peuvent reduire ce volume de chargement potentiel.
ensuite niveau paperasse, une demande de rti, un controle technique en cour de validiter,un calcul de repartition des charge , le mieux est de le faire faire par veritas lorsqu'il vienne verifier le vehicule( la dreal prefere lorsque veritas s'en charge car il on le meme logiciel). l'accord du constructeur, puis le rendez vous dreal et voilou
ce peut etre fais rapidement.





 
 

Super
 
Merci beaucoup Igmar pour toutes ces informations et aussi les photos ...
 
Je confirme qu'ils sont très sensible au PV de Véritas ... Ma DREAL m'a carrément dit que s'il n'y avait pas le PV de Véritas ... le dossier passerait pas ! (Même s'il n'y a rien à vérifier)
 
Véritas m'a indiqué que le PB c'est qu'ils feront le certificat en fonction de ce qu'il faut vérifier ... même s'il n'y a rien a vérifier ... et que la procédure est la même que pour une maison d'habitation ... donc le même prix ... 289 € ... Il n’existe semble-t-il pas de procédure spécifique adaptée à nos véhicules ...
 
Cordialement
JL