Bonjour,
 
J'ai une question technique, qui s'adressera surtout aux personnes qui ont transformé leur véhicule pour un projet professionnel !
 
Je compte modifier mon bus pour en faire un labo de pâtisserie/salon de thé et ponctuellement (pendant les périodes creuses) je comptes m'en servir à titre personnel.
Je voulais donc connaitre les différences au niveau de la législation entre l'homologation en véhicule atelier et autocaravane.
En autocaravane, puis je m'en servir a des fins professionnelles (avec transports de personnes; je compte garder 8 places assises) ou pas du tout et inversement, si c'est un véhicule atelier est ce que je pourrais m'en servir pour me balader et emmener des gens ???  
 
 
Merci.
Laurent

le nombre de personnes transportables est défini lors de la RTI et figure sur la carte grise.

J'ai le même genre de question concernant l'utilisation du car en atelier d'écriture... Doit-on vraiment l'homologuer comme un véhicule pro... J'iamgine que les normes changent à ce moment là...
Mais Lolo je crois que qui tu peux toujours te balader avec huit personnes s'il est homologué VASP caravane. La différence entre toi et moi c'estque toi tu as tout ton matos pro à bord, moi ce sont juste des tables pour écrire...
Bon il faut vraiment que j'appelle le Préfecture...

Vois avec ta Drire, mais ca serait plutot autocaravanne vu que tu vas dormir dedans

Merci pour les infos, je vais creuser ça ...  
@MarcP, je les ai déjà contacté, mais ils sont pas vraiment rapides !!!
quand je suis passé les voir, à part me filer les docs, ils m'ont pas beaucoup aider !!!  
et depuis 2 mois j'ai renvoyé des mails pour avoir un peu plus d'infos ... toujours rien, l'administration française quoi !!! (un peu cliché, mais en l’occurrence,c'est le cas!!! )

ah oui, pour l'histoire de couchage, je comptais le faire après l’homologation car j'avais cru comprendre que ça serait plus facile comme ça ...

Faut pas faire comme ca.
Tu vas les voir, tu leur dit "je veux faire ca, ci et ca, et dormir là, ca vous va ?"
Là ils te disent oui ou non, ce qu'ils ne veulent pas voir et basta

Ok.
J'irais je les appel cette semaine pour prendre rendez vous ...  
j’espère être fixer comme ça  

Euh Lolo, si t'y vas carrément, tu veux bien leur demander en élargissant un peu du genre "et pour une personne qui veut faire des ateliers d'écriture et dormir dedans à l'occase?" ce serait chouette si t'avais une réponse pour moi aussi (j'ai pas trop le temps j'avoue d'aller dans leurs bureaux...) Merci!

 
tu ne peux pas obtenir un classement en autocaravane s'il n'y a pas de couchage.
Il arrive même que ce soit le nombre de couchages dispo qui détermine le nombre de passagers admis à bord.
Faire très attention, j'en connais qui ont obtenu une carte grise 6 places, car 6 couchages à bord.

ok .... pffff je sens que ça va être compliqué cette histoire d'homologation    
(en fait, c’était pour le faire passer en véhicule atelier que je comptais ne pas mettre de couchage pour l'homologation car la première fois j'ai présenté mes plan à la DREAL (je n'avais pas encore mon bus), ils m'ont dit que ca risquait de poser problèmes mais sans trop expliquer) ...mais bon, maintenant que l'organisation est claire dans ma tête, que j'ai le matos, je peu retourner les voir ... mieux vaut etre nikel dès le début ...je veux pas de surprises ... déjà que je me doute bien que la partie paperasse et homologation va me prendre du temps et de l’énergie ...  

Heu, c'est le nombre de places assises qui détermine le nombre de places carte grises hein, et heureusement car c'est le nombre de personne sur route que ca limite. Rien n'empêche de rouler à 9 et de sortir les tentes le soir...
Par contre pour homologuer comme ca il faut un minimum d'un couchage.
On a homologué l'acron en 9 places avec seulement 4 couchages

Ok, d'où l'interet de mettre la chambre avant l'homologation.    

MarcP, tant mieux pour toi, mais la dreal67 a refusé les 9 places sous prétexte qu'il n'y avait que 6 couchages et lors de la RTI a autorisé 6 places routes alors qu'il y avait 8+1 sièges.

Je trouve ca quand même terrible que chaque Dreal interprète différemment la législation .... il faudrait faire un topic pour faire la liste des différentes régions pour savoir où il est le plus simple de se faire homologuer !!!!  
(en ce qui me concerne, j'ai eu quelques retour de celle d'où je suis, et il semblerait que cela dépende surtout sur quel agent on tombe ... un des 2 étant plus arrangeant que l'autre !! ... )

Bon, rdv pris jeudi après midi .
Je vous tiendrais au courant!

Salut.
 
Ça y est, rentré de mon rdv à la DREAL ... et j'avoues être plutôt satisfait du résultat !
Bon, tout ce que je vais indiqué ici correspond à mon projet ... mais ça aidera certainement certaines personnes à faire des choix...Dans tous les cas, il ne faut pas hésiter à contacté la Dreal de votre département, chacune ayant ses petites exigence !!
 
Puisqu’il y a chambre, il s'agira d'un VASP autocaravane ou VASP Non spec .
Ce qui fera choisir l'un ou l'autre est surtout par rapport aux assurances, mais aussi pour la création du statu, car si je suis en autocaravane, ce n'est pas garantie que je puisse demander de récupérer la tva du matériel d'aménagement ...  
 
Pour le nombre de places, suivant ma configuration, 9 places, c'est ok.
Alors par contre il faut faire attention aux évacuations .
Pour  la partie route (c'est à dire où seront les passagers)  
-->il faut des sorties de secours des 2 catés (à une hauteur maxi de 1,10 mètre, d'une dimension mini de 45*60 cm ou 40*60 .... leur gabarit faisait 45*60, mais lui m'a dit 40*60).
-->Il faut un acces direct à la partie de conduite (c'est a dire une ouverture d'au minimum 45cm)  
bien sur, à coté de chaque sorties de secours vitrées, un brise vitre.
En ce qui me concerne ils me conseillait de laisser les toit ouvrant (qui servent aussi de sortie de secours).
 
Pour la répartition des charges ils avaient l'air plutôt satisfait de ce que je comptes faire.
A noté que pour chaque partie de rangement vide (les espace de soutes non occupé par l'élec etc, et les placards, il estiment à 100Kg/m cube.
 
Voila globalement ce qu'il en est ressortit ... moi qui m'attendais à pire (bon en meme temps, depuis le temps que je glane des infos et que je casse la tête sur ce projt, ca me rassure de voir que ce n'est pas du taff dans le vent !    ) ...  
Reste maintenant à contacter Veritas pour avoir leur avis sur mon installation, et celui que je compte appeler se déplace ... mais ca, c'est une autre histoire    .
 
++
Laurent.

Merci Lolo pour les infos, du coup d'après mes plans je suis bonne aussi.
J'appelerai la Drire de chez moi.

Donc si je mais 8 places (siege d'origine) plus 1 place (conducteur)  
et juste 1 lit double donc 2 places pour dormir il peuvent me refuser les 9 places car je n'est que 2place pour dormir ??????
si mes pote dormant dans la tente c'est leur droits ???
Bizarre defoix.

Négatif ... moi je suis en 9 places avec 6 couchages ...
Ce qui est important c'est le nombre de places en circulation, c'est ce que tu indique dans les documents de la RTI

OUFFFF merci Beaucoup sa me rassure toute façon je met les sièges d'origine pour la drire et après je .........