Bonjour à tous,
 
La question est dans le titre mais je vais préciser.
 
Une connaissance d'une connaissance (oui je sais c'est simple) vivant dans un bus américain (style http://www.prevost-stuff.com/1995_ [...] OHNSON.htm) va venir pendant 6 mois voire 1 an en europe et la plupart du temps en France.  Il a bien envie de venir avec son bus (bah tant qu'à faire)  
 
Peut il rouler avec son bus aux normes américaines sur les routes européennes prendre le bateau vers le maroc le tout avec des plaques américaines, les papiers américains ????? En fait, il est un technico commercial et son boss (oh yesssssssssss) veut qu'il développe le marché en europe et maroc.  Visiblement le bus est immatriculé au nom de la société de son patron.  Bref je trouve aucune info.  
 
 
Merci d'avance pour vos idées et pistes.

Pas de soucis tant qu'il a ses plaques et papiers avec lui.  
Pour le reste l'importation temporaire devrait se faire sans soucis, sinon qu'il prenne un carnet de passage en douane (ca facilite les démarches)

Bonjour,
 
Merci pour ton aide.  Pourquoi faire une importation temporaire vu qu'il va repartir avec et surtout quelles sont les obligations suite à cette importation temporaire ?
C'est quoi le carnet de passage en douane ?
 
Par contre autre question que j'avais oublié de demander.
 
Si ces affaires se passent bien, il risque de devoir venir assez souvent et donc de laisser en Europe (de manière quasi définitive) son car, ca éviterait qu'il se paie les frais de bateau à chaque fois, peut il laisser un car avec plaques américaines en Europe pendant quelques années ?  Bref en clair, si il rentre en europe avec son car et qu'il ne le sort d'europe que dans 5 ans, est ce légal ?
 
Merci

Si le gars vient en Europe avec du matériel professionnel de démonstration ou des échantillons (et donc qu'il retournera aux States avec TOUT ce matériel), il doit faire un carnet ATA (= importation temporaire de matériel). (http://www.formint.ccip.fr/formint/pdf/doc14.pdf). Il devra connaître exactement les pays qu'il va traverser et l'ordre dans lequel il va faire ses déplacements. L'Union Européenne constitue un territoire douanier unique (donc un seul feuillet), par contre s'il va au Maroc, en Suisse ou tout autre pays, il faudra rajouter autant de feuillets d'importation / exportation temporaire que de pays non-membres de l'U.E. traversés.  
SI il apporte du matériel qu'il vend ou laisse sur un des territoires traversés, le carnet ATA ne sert à rien puisqu'il s'agit alors de commerce et donc il faut s'acquitter des taxes douanières.
Le mieux est que le gars prenne contact avec les services douaniers aux States. Voilà!

Voilà, Juju a bien complété.
Par contre si il se balade d'un pays à l'autre, qu'il prenne un carnet de passage en douane ca simplifieras pas mal de trucs !
cf http://www.automobileclub.org/site [...] tarifs.php
En fait grosso modo c'est une caution comme quoi tu ne vends pas le véhicule, ca marche dans tous les pays. L'importation temporaire est elle limitée en durée. Qu'il se renseigne à l'ambassade de France aux USA

donc si tu viens avec un bus à 100000 dollars que tu as payé toute ta vie (ou nous, ou la fameuse famille Tsagalos qui a traversé le monde en camping car...) non seulement, tu as passé ta vie à payer ton camping car, mais faut que tu provisionnes également le prix pour cautionner à l'organisme local, ... et qu'on te rend en liquide à la frontière dans certains pays douteux?

Où tu as vu qu'on te le rendais en liquide ?  
Tu n'es pas non plus obligé de bloquer la somme, tant que ta banque se porte garante ca passe
Le carnet de passage en douane n'est pas obligatoire, on ne compte pas en emmener pour notre périple, il simplifie par contre les passages de frontière et evite de limiter le temps dans un seul pays.

Merci à tous pour les infos.  J'avoue que c'est un peu du chinois pour moi tout ça.  Donc en clair, il doit verser une caution pour son bus ?
 
Comprend rien finalement à votre histoire.
 
Tiens encore une question.  Si il le laisse quand il est pas là.  Est ce que en tant que français de France, je peux circuler avec son bus ?
 
Pour le matos, oui ça sera du démonstration.  De ce côté, il verra avec son patron.

Si son assurance couvre le prêt de véhicule je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas le conduire!

C'est bien ce que je me dis mais bon la législation est si complexe.
 
Rouler avec un car américain (qui in fine n'est pas homologué en France pour être immatriculé en France), qui ne m'appartient pas ... Ca peut paraitre bizarre lors d'un contrôle.  On est jamais trop prudent par ces temps de haute législation pour notre bonheur
 
Bah de toute façon, il est pas encore dans les pleines de la vieille europe et moi j'ai pas encore le permis qui va bien.
 

Pour avoir déjà roulé avec des plaques étrangères en France, les contrôles sont rares (les verbalisation aussi mais évite quand même de trop titiller), et puis l'homologation c'est la faculté à immatriculer le véhicule sur le territoire français, pas sa circulation avec des plaques étrangères..
Faut pas pousser non plus t'imagine si chaque étranger se présentant avec son véhicule à la frontière devait le faire homologuer ?  
... c'est déjà assez le b.....l comme ça  

Je roule également avec des plaques belges de temps en temps et c'est vrai qu'il n'y a aucun souci.
 
Merci à vous.

Tiens, en cherchant 2-3 infos pour la CG, j'ai vu qu'il y avait des faq sur le site de ma pref, et notamment:
 
"Un ressortissant d'un pays étranger devant séjourner en France pour une période de plusieurs mois doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
L'immatriculation d'un véhicule dans un département français ne s'impose à un ressortissant étranger qu'à partir du moment où il y a déclaré son domicile.
 
On entend par domicile, pour une personne physique, le lieu de son principal établissement tel que défini dans les articles 102 à 111 du code civil."
 
Donc même si ton pote prends un domicile en France, tant que le véhicule reste propriété de sa Sté, il doit pouvoir rester en plaques US.

Bonjour,
 
Merci pour cette explication précise et légale.
 
C'est clair et limpide.  J'en connais un qui va être content.  Et je parle pas de moi à l'idée de bénéficier de son car quand il sera pas là
 
Bah reste la conso lors des déplacements.
 
Tiens par curiosité, un car de 40 pieds consomme plus qu'un car européen ?????
 
Ca doit avoir le même CX qu'un autre car.
 
Bah puis m'en fous
 

Ca n'a surtout pas le meme moteur, et les americains sont très largement en retard sur le reste du monde à ce niveau là

Ce qui veut dire combien en chiffres ????
 
Tu peux parler avec des exponentiels si tu veux

En chiffres, les américains comptent en MPG (Miles per Gallon), donc combien de Miles tu fais avec 1 Gallon d'essence. Plus c'est elevé moins tu consommes, faut faire la conversion pour avoir ca en L/100.
Un SchoolBus fait 25 à 30L/100 (8 à 9 MPG)
Les cars faisaient eux de 30 à 33L (7/8MPG)

Tout va bien..... Allez j'ai hate de voir son chateau sur roues en europe

Le sujet rebondit.
 
Après quelques recherches outre atlantique, il y aurait quelques soucis principalement au niveau du contrôle technique local.  En même temps c'est logique, mais j'avoue ne pas y avoir pensé, mais il faut prévoir de ramener le bus de temps en temps pour le faire passer au contrôle technique américain.  Hypothèse complexe vu que le boss (s'avez vu je cause américain ) de ma connaissance vaudrait que le car reste toute la durée de la mission donc entre 6 mois et quelques années.  Pour une durée de 6 mois, ça ne pose pas de problème mais visiblement il faut impérativement que le véhicule sorte d'europe avant le 183 jours de son entrée sinon, c'est considéré par les douanes comme une importation et donc paiement des droits de douanes mais surtout passage à la drire et tout ce qui va avec.
 
Voilà qui diffère de ce qu'indique STF ""Un ressortissant d'un pays étranger devant séjourner en France pour une période de plusieurs mois doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
L'immatriculation d'un véhicule dans un département français ne s'impose à un ressortissant étranger qu'à partir du moment où il y a déclaré son domicile.
 
On entend par domicile, pour une personne physique, le lieu de son principal établissement tel que défini dans les articles 102 à 111 du code civil."  
 
Donc ma question est la suivante, existe t il en europe des pays moins casse pied sur la législation et où l'immatriculation d'un car américain ne poserait pas de problème technique ?
 
Question que se pose ma connaissance car après discussion avec son patron (heu son boss), il devra créer une société en europe et donc pourquoi pas dans un pays où il pourra immatriculer sans souci son car tout en pouvant travailler par la biais d'une société européenne.
 
Merci encore pour vos avis et réponses.
 

C'est pour cela que tu as besoin du carnet de passage en douane, ca permet de dépasser les 183 jours
Pour le controle technique si le car est en bon état normalement personne ne te dira rien

Le problème vient des règles US, pas des françaises, il a, de par le droit français, la possibilité de rouler avec ses plaques d'origines, aprés si les lois US impose de ressortir le véhcule, les lois françaises n'y sont pour rien..  
Voir effectivement si le carnet ATA ne règlerait pas ce problème..
Sinon, quand tu dis "sortir de l'Europe" c'est sous entendu:
-Le ramener aux US ? (compliqué et cher..  )
-Le sortir d'Europe continentale ? (Ca peut faire un petit voyage pas désagréable.. à voir    )  
-Le sortir de la CEE ? ( Dans ce cas là, un petit tour en Suisse est tout indiqué   )
 
STF
 

Je ne penses pas que les US envoient un commando marine chercher le car pour un controle technique, demandes à l'ambassade des USA à Paris il te répondront mieux que moi

J'avoue que le sujet m'intéresse beaucoup voilà pourquoi je continue le sujet mais j'avoue aussi que ma connaissance se complique la vie (enfin en tous cas pour le côté légal)
 
Pour le commando marine, je pense aussi que ça va aller mais qu'en est il des plaques qui sont valable uniquement pendant 1 an (d'après ce que j'ai compris) et pour les réactualiser, il faut payer une taxe et passer le CT donc effectivement faut le ramener aux usa.  Un peu con niveau frais.... et surtout rouler sans un CT en règle est illégal et encore pire en cas d'accident, la compagnie d'assurance se désengage rapidos.
 
Ok pour le carnet de douane, je viens de comprendre.... Bon donc une première solution se profile bien.
 
Merci encore

et un CT français ca marche pas? c'est reconnu en France, donc une assurance française, etc...

Ah oui c'est vrai ça.... Ca marche pour les voitures avec immat étrangère
donc j'imagine que ça peut marcher pour un bus ricain
 
enfin je suis à la maaf et ce sont des assurances temporaires d'un mois qu'ils veulent bien reconduire le temps de l'homologation

J'ai eu quelques infos supplémentaires grâce à mon pote aux usa.
 
Niveau contrôle technique pas de souci puisque tu ne passes le CT qu'en cas de vente du véhicule donc il y aura pas de souci de ce côté.
Pour l'assurance, il a le choix.  Son assurance couvre en Europe car il les a prévenu.
 
Bref, ça semble avancer pas mal.  Ahhh je sens bien moi quelques balades en UScar

Bonjour
 
une tite  reflexion...
 
Il  y a des bases militaires américaines en Allemagne
Les militaires  et leurs familles ont leurs vehicules qui ont des plaques US
y  a peut  être une piste à creuser par là

Ah oui pas con ça.   Merci du tuyau.....  Bah de toute façon, c'est reporté.... Le boss du pote a remporté un gros marché et il a besoin de ces hommes  jusque septembre minimum.... plus les vacances et tout le reste, ça prend du retard