Reprise du message précédent :
alors, suite à ma visite hiers sur le stand FFVE où j'ai eu la chanse de discuter avec deux responsables dont une dame qui valide les CG collection :
 
il s'avère qu'il est tout à fait possible d'importer légalement sans aucun CT (ce que nous regretons tous...) un véhicule étranger sous réserve de présenter sa CG d'origine (pas la provisoir Française valable seulement 15 jours ouvrable et d'aucune valeur marchande)
par contre pour un PL, s'il est (comme c'est le cas ici) homologué camping-car à l'étranger, il poura être en CG collection type vasp caravane, mais le nombre de places sera OBLIGATOIREMENT en 3 places CG maximum (normalement 2 comme tous PL).
la FFVE bloque tous les véhicules PL type vasp en 3 places maximums 1 de plus que pour les PL transports de marchandises et TCP transport de personnes avec les même contraintes de circulations que ces derniers du fait qu'ils sont PL. car, ils estiment que passer un véhicule PL en CG collection doit être fait pour les mêmes raisons que pour les VL, c'est à dire dans un but de conservation du patrimoine roulant, non pas dans un but de détournement de la DRIRE, de détournement des obligations de sécurités (CT) pour un usage privatif ou professionnel, de commerce (achat / revente) etc.
 
de même aucune CG collection n'est délivrée à un véhicule aillant reçu un CT "non roulant".
dans mon cas où j'ai un véhicule avec cette mention sur la CG normale, si je veux le passer en CG collection, je dois présenter un CT 0k et encore, c'est pas dis que ...
 
Ce qui te laisse une petite marche de manoeuvre (mais en CG 3 places maximum) si t'as la CG belge d'origine avec facture de vente si la CG Belge n'est pas à ton nom ou volet 3 pages.  
 
Mais absolument aucune si tu n'as pas la CG Belge.  
 
 

allor ci c'est ca , ca devient n'importe quoi,
il n'est pas question pour moi de frauder tel ou tel reglement,
mais simplement de pouvoir predire ce qui se passe, je ne vois vraiment pas pour quelle raison
un camping car , homologué en belgique 9 places, deviendrait subitement 3 places en passant la frontiere
 
il y a une reglementation, qui est deja suffisement compliquée comme ca mais si chaqu'un se met
a inventer des regles spéciale, en fonction de ses états d'ames,  je ne sais pas ou on va!
 
par exemple a en croire ce post de MR P4 du camion club de france
http://forum.aceboard.net/12980-12 [...] amping.htm

no comment!

pour info,
je viens de recevoir mon attestation de la ffve
vasp caravane 9 place
aucun probleme
en avant et direction la prefecture...

alors là... je sus sur le cul !!!    
 
j'aimerais bien revoir la Dame de la FFVE qui m'a dit délivrer les CG, pour discuter 5 mn de ce qu'elle m'a affirmé devant témoins  
 
temps mieux pour toi, çà va faire ton affaire. c'est quant même un peu la roulette russe ce truc. il y a énormément de Jeep Willys 42, 43, 44, 45 ou Hotckiss-Willys de 55 à 66 qui ont perdus leurs places arrière au passage en CG collection alors que ce sont bien des vl eux ??? va comprendre...  

salut GX47
 
tu vas encore être sur le cul , je ne veut pas en parle pour le moment !!!  
mais tu a affirme quelque chose , dont j'ai entendu parle aussi et que normalement tu a raison !
et en discutent avec la drire ils m'ont dit le contraire !!!????!!!!
alors on verra  
c'est juste pour dire , que chaque drire interprète les lois a leur façon , et ce n'est pas la peine de discuter ils auront toujours le dernier mot
 
a+ jose

Il y a autant de façon d'aménager que de drire dans ce pays.

oui mais là justement on ne passe pas du tout par la DRIRE, aucun controle à ce niveau, c'est la FFVE qui décide de tout en passant le véhicule en collection, il décide de transposer le type et la carrosserie ou pas et le nombre de places.
reste juste une chose normalement incompressible c'est l'utilisation des véhicules PL en CG collection.

Bonjour Bonjour, alors toujours pas vendu? tu le baisserais pas un peux le prix ^_^

Le prix est negociable, mais je prefere negocier une fois que l'acheteur potentiel aura vu la bête...
en clair, si quelqu'un est interressé, il vient ,et apres on discute mais c'est clair que je peut faire un effort.

Perso je serais bien venu le voir mais je suis en Alsace et avec le taf pas le temps...

salut a tous ,concernant le nombre de place en cg collection; la semaine derniere la ffve a delivrer  a mon père une carte grise collection
pour un pick up ford americain de 83 il est poid lourd car env 5 tonnes , en sept places . cg delivre avec deux photo du vehicule env 30euro 40 carte grise americaine  
papier de vente certificat de douane 846. ( ils font ce qu 'il veulent)  
par contre je cite
la c g collection permet une utilisation du vehicule sans restriction dans le departement et les departement limitrophes; pour circuler en dehors de cette zone, vous recevrez en meme temps que votre attestation un carnet de declaration de circulation obligatoire prevu pour 25 sorties, renouvelable et transferable a la revente du vehicule ,vous permetant de vous deplacer a l occasion d'un rallye ou de toute manifestation auxquelsvous seriez appele a participer.vous devrez alors trois jours avant votre deplacement, faire une declaration a la prefecture avec la copie a la ffve.etablie a partir du carnet de declaration de circulation.
    je pense que ca veut dire que si tu sort de cette limite sans autorisation et que tu a un accident c tout pour ta paume ,et si tu tu quelqu'un c droit en prison;
  avoir un aussi beau bus et pas pouvoir faire 500 bornes c'est un peut bete. moi je l 'aurai declasser vasp plutot que collection a voir je suis sur que tu avait pas tant de travaux que ca .    
bonne vente tout de meme

Bon igmar , tu a a la fois tor et raison
la limite de circulation departementale est supposé disparaitre avec le changement de reglementation prévu pour le mois de juin
(en meme temps que l'entrée en vigueur du SIV)
pour ce qui concerne un usage hors condition, c'est a dire sans renvoyer la fameuse declaration, c'est verbalisable  
par contre , pour ce qui est d'un eventuel accident avec , il y a effectivement eu debats avec certaines assurances
c'est pourquoi il faut absolument faire une demande de devis ecrite a ta societe d'assurance, leur precisant que tu compte
avoir un usage normal de ton vehicule de collection, c'est a dire par exemple que tu a l'intention de faire du camping
avec ton camping car... a partir de la deux solution
soit ta compagnie refuse, et tu en cherches une autre
soit elle accepte, et tu n'a rien a te reprocher en cas d'accident, (sauf evidement defaut d'entretien caracterisé de ton vehicule)

Attention : les assureurs sont toujours d'accord pour assurer, mais le jour où... comme par hasard la maison mère ne veut rien savoir, contrat ou pas.  
deux ou trois exemples concret en CG collection sur mercotribe et gazoline  
d'ailleurs tout sera verbale, peu d'assureurs prendra le risque de préciser sur un contart "utilisation vacance" pour un véhicule en CG collection, et quant bien même, çà ne tiendra pas devant un tribunal en cas de corporel. au mieux l'assureur se fera tapper sur les doigts par sa maison mère. j'ai eu le problème avec une CG normale et utilisation "transport de matériel professionnel" avec mon car CG caravane et ouverture arrière prévue pour, il à fallu m'assurer comme "forain" hors comme je n'en suis pas un, mon assurance n'était pas valable en cas de pépin, avec une assurance "normale" impossible de me rendre sur une prestation avec du matos professionnel dedant car je n'aurais pas été couvert non plus    
il est souvent très dur de trouver la bonne assurance en PL si on sort un peu des rangs    
 
pour confirmer mes dires allez faire un tour sur le forum "Gazoline" et lisez les mésaventures d'un collectionneur ayant utilisé sa 403 CG collection pour aller au mariage de sa nièce et qui à eu un accident au retour, l'assurance lui demande le remboursement de tous les frais y compris hospitalisation. çà calme    
 
pour le levé de restriction de circulation aux départements limitrophes, il faudra passer un CT ok tous les 5ans qui d'ailleurs, ne levera pas les restrictions de circulations uniquement commémoratives pour les PL, ce qui est logique, alors où est la différence ?      
 
moi je haie les CG collection             non je déconne c'est bien pratique         pour sauver un véhicule de la destruction inévitable  

stop !!!
1 faire une demande de devis ecrite , ne pause aucune diffculté , c'est ce que j'ai fait pour mon bus
2 l'assureur ne peut degager sa responsabilité qu'en cas de fausse declaration d'ou l'utilitée de la demande de devis ecrite!!!
3 l'utilsation vccance ne serat bien sur pas precisée sur le contrat  
4 si fait dans les regles , ca tiens bien sur devant un tribunal
pour info ma demande de devis:

voici le texte de ma demande initiale, l'assureur pouvait tres bien refuser
ayant pris la peine de preciser l'usage que j'entends faire d'un vehicule  l'assureur ne pourrat plus degager sa responsabilité , je susi formel la dessus
c'est un principe general, si vous ecrivez par exemple a votre assureur pour lui dire que vous avez acheté un renault espace 5 place carte grise et que vous voullez etre assuré pour 7 passagers et que l'assureur ne formule pas de reserve à la conclusion du contrat , vous serez couvert en cas d'accident.
 
(encore heureux)
par contre effectivement il ne faut pas oublier de preciser que l'on entend faire un usage normal du vehicule
bien sur il existe des assurance "collection" qui sont beaucoup moins cheres
mais si j'assure un vehicule collection au tarif normal, je vois pas ce qui empecherait d'avoir une couverture normale
a preciser , bine sur au moment de la realisation du devis.

C’est quoi ces conneries : Une carte grise « collection » signifie que c’est un véhicule « collection ». Donc impossibilité de circuler à plusieurs dans le véhicule ! Celui-ci ne pourra être déplacé que pour des manifestations ! Maintenant votre véhicule pourquoi le mettre en « collection », si vous n’êtes pas collectionneurs?? D’autre part, si vous circulez, vous serez en charge, frigos remplis ou autre : Interdit ! !
Si vous avez un véhicule qui ne passe pas aux mines, pourquoi l’achetez-vous ? Vous avez meilleur temps d’en acheter un en bon état, qui ne vous coûtera pas plus cher ! Et au moins, vous pourrez alors, vous en servir quand vous le voudrez sans aucune contrainte !  

et bougnaton d'abord un vehicule collection ce n est pas forcement fait pour les collectionneurs en plus pourquoi il aurait delivrer une carte grise a dyker pour son bus en 9 place et la meme pour le pick up de mon pere en 7 place il y a moins de dix jours donc faut arreter de dire des conneries
et puis si c'est le choix de diker de le passer en carte grise collection ca doit etre  a mon avis suffisament reflechi ,vu l' etat du vehicule(assez exeptionel  pour l'epoque) et la complexiter d'optenir une reception a titre isoler pour un vehicule n'ayant peut d'equivalance en france et surtout un ammenagement hommologué avec des normes differentes des notres.
et en plus si les lois concernant les vehicules collections sont sur le point de changer c tout benef sur ce chao a tous.
moi j'aimerai juste savoir si apres avoir obtenu une carte grise collection il est possible de retransformer par desus en vasp auto caravane ou si c impossible?
 car sinon dyker ton bus peut peut  interreser un de mes pot qu'est tomber ammoureux lorsque je lui est montrer les photo de ton bus?

impossible de revenir en arrière une fois un véhicule passé en cg collection
 
et bougnaton à raison, à l'origine la CG collection c'est pas fait pour cette utilisation.  
"officiellement" uniquement pour sauver un véhicule destiné à la destruction présentant un interêt à être concervé. Mais  aussi "plus subtil" essayer de regrouper tous les vieux coucou "impropre" aux normes actuel sous un même statut facilement contrôlable. (la carotte étant l'exonération des CT) car ne l'oublions pas la CG collect. est né pour permetre aux tacots (les grands mères) ne pouvant pas satisfaire au CT (pas de freins sur les roues av, suspension incompatible avec un banc, jeu exessif de direction à cause des multi ressorts de souplesse comme dans une Jeep Willys etc...) de continuer à utiliser les voies publiques.
 
le fait d'avoir 9 ou 7 place CG ne change rien au problème certain resortent en 2 ou 3 places d'autre visiblement garde leur nombre initiale, mais les règles de circulation d'un PL collection restent normalement les mêmes  
exemple un tcp ressort avec son nombre initiale de places par contre interdiction de circuler à plus de 2 dans le tcp sur voie publique.
 
de plus le jour ou les pouvoir publics décideront d'interdire la circulation aux CG collection en semaine pour raison de pollution ou autre, ben faudra bien s'y plier.
çà fait plus de 20 ans que je cotois la CG collection et la FFVE à toujours dis que rien ne bougerais aujourd'hui elle se bat pour essayer de limiter les changements mais...  
 
allez, on en reparle dans 10 ans  

c'est ce que je me dit pour les changements de reglementation ce serait trop facile , et tout le monde obterait pour une carte grise collection pour leur bus ammenager
vu la complexiter de le passer en vasp comparativement a une carte grise collection.
par contre c con qu'il soit passer en collec parse que maintenant c foutu pour le vasp  
ducoup si les lois ne change pas dyker tu peut enlever 10000 roro au pris du vehicule

igmar
le choix de passer en collection , c'est pour pas me prendre la tete avec une reception a titre isolé, a ma connaissance le modele n'ayant pas ete receptionné en france, ce n'est pas juste l'amenagement qui est a reprendre, mais une mise au norme totale du vehicule, ce qui est misssion impossible,
 
Pour ce quie est de mon bus il est en vasp caravane donc pas de problemes
par contre tcp collection -> tcp auto caravanne, c'a me semble impossible en effet la drire ne receptionne pas les vehicule de collection
a vue de nez  le seul moyen que j'ai trouvé passe par une transaction
jje pense qu'on peut sous certaine condition changer le type d'un vehicule de collection au moment de son changemetn de proprieaitaire
 
pour ce qui est du chagement de reglementation, meme si il n'avait pas lieu ca ne serait pas grave,  
etre en regle c'est pas compliqué,  
mais de toute facon, j'ai roulé sans envoyer les declaration, je n'ai jamais ete verbalisé la dessus... les gendarmes que j'ai reoncontré avaient d'autres soucis...

le 302 pas homologué en France ?  
çà me surprends un peu, j'en ai fait découpé un en 3 en 2006 because moteur démonté pneus crevés caisse pourie indéplaçable. alors effectivement peut-être pas le même type model ou année ???
 
par contre je confirme totale impossibilité de revesibilité quant à la CG collection.  

le 302 oui bien sur est homologué en france , mais pas le 302 KR comme le miens, version rammassage scolaire, reconnaissable a ses petites fenetres et a sa double porte centrale, et dieux sait que j'ai cherché
evo bus mon bien envoyé le barré rouge du 302 general, mais rien ne coorespond, ni les poids ni les longueurs,  et surtout les numeros de serie qui figurent sur le baré rouge collent pas
 
voici le 302 version francaise :

tu notera la taille des fenetres
et  des 302 KR, belges , allemands , ou autrichiens:



a ma connaissance , ce modele tres populaire a l'etranger n'a jamais ete homologué en france
si il a ete souvent choisi comme base, c'est a cause de ses petites fenetres, plus sympa pour ceux qui veulent pas toller, et qui laisse un grand espace a l'interieur pour des meubles hauts
et sa double porte centrale
et sa longueur modere , 9m50
 
cela dit GX 47 si tu as decoupé des 302 , et sue tu a une idée de la ou on peut trouver des pieces, je suis preneur.
 
donc pour la reversibilité de la carte collection, en fait , ce n'est pas totallement impossible, tu peut a nouveau obtenir une carte grise normale, en refaisnt une recepetion de base, c'est a dire en mettant le vehicule au normes actuelles.
dans mon cas , le bus n'ayant pas ete homologué en france a ma connaissance (ni les mines , ni evobus n'ont put en retrouver la trace) et bien je suis en principe bon pour une reception de base, ce qui meme si ce n'est pas impossible, m'a parut excessivemnt compliqué.

Domage pour le 302KR, c'est celui que je préfère, celui découpé avait les glaces arondie je crois.
il est partis à la feraille (les moteurs aussi c'était la condition pour payer le découpage)
 
pour la réversibilité je suis certain de moi, j'ai quelques dossiers DRIRE à mon actif.
 
Car, tu l'as très bien compris, pour homologuer un véhicule il faut comme tu le précises respecter les normes actuelle, non plus celle d'origine du véhicule à sa date de réception en France.
 
donc transformer le moteur en DCi hobligatoire norme euroqqchose aujourd'hui (pas évident mais faisable avec le V6 mercedès de son époque sans grosse modifs internes et externes)
fournir un véhicule pour crash test avec les normes de résistances et déformation actuelle (idem va falloir jouer du poste à souder et adapter des pare choc plastique aux normes actuelles)
faire homologué les fixations des ceintures par UTAC (fournir un chassis ou véhicule porteur pour essaie d'arrachage)
se tapper tous les calculs à fournir.
 
enfin : le boulot d'un petit constructeur indépendant avec bureau d'étude, de recherche, un atelier de montage et d'essais  
pas vraiment impossible pour un millionnaire   mais autant dire impossible pour une personne normale          
 
autant le laisser en CG collection    
 
surtout que vu la gueule et le coté unique, il peut interresser un collectionneur d'ancienne pour s'héberger sur le site de l'expo. ou à un concurant de la coupe véhicules d'époque pour s'herberger fun et d'époque   ?

salut diker avec un certificat de non conformiter aux normes francaise demander chez merco  
il aurait juste fallu que tu vire le systeme gpl que tu le remplace par une bouteille de gaz  
que tu mette des aerations  et je pense que c'etait tout,
vu l annee tu n'etait pas obliger d avoir des sieges face ou dos a la route  ni ceinture.
ta banquette faisait l affaire apres je vois pas ce qui pouvait coincer??
 vu la proprete de l amenagement.
apres c comme une rti de base la pese veritas calcul de rep des charge un petit cheque et voilou!!
je me renseigne de source sure si apres une cg collection on peut tenter le vasp
et si ca marche, ca peut interesser un pot

hola igmar as-tu bien tout lu ?
la base 302KR n'est pas homologuée en France donc pas de reception possible à la DRIRE
tu peux par contre valider l'aménagement chez Véritas (gaz, élect et aération, pas les meubles)
tu n'auras jamais au jour d'aujourd'hui et ce quelque soit la date de première mise en circulation la validité des places transversales en places route. c'est fini depuis le 1er oct 2007.
on ne peux pas modifier un véhicule en CG collection, il doit rester conforme à son origine (ici un cc belge sur base 302KR)
une fois la CG en collection, impossibilité de revenir en arrière (surtout que la base n'existe pas en France) et la réception en RTI de la base, est à moins d'être un émire ...      
 
il faut s'y résigner ce bus est maintenant dans une impasse juridique.
à savoir et à prendre en compte avant un inévitable passage en CG collection.

Bon ca y est cette fois c'est officiel les restrictions de circulation tombent au 1 juin
le decret à été publié.  
j'ai posté un truc dont je vous met un extrait si dessous dans règlementation explications
http://forum.tousencar.com/tous-en [...] _100_1.htm
si vous suivez le lien, vous aurrez les référence léguale, avec une petite surprise dont personne n'avais encore parlé
la restriction a usage personnel du vehicule de collection

 
dit moi gx47 tu a la reference du truc concernant les places transversale en place route? ca fait un moment que je me pose la question

pour les place transversales, téléphone directement à ta DRIRE
depuis 1 oct 07 c'est uniquement des places faces ou dos à la route
 
j'ai voulu cette année modifier celles de mon Master en transversale pour les mettres face route à la demande de mes gamins qui ne voient rien derrière (pas de fenêtres)
l'inspecteur m'a conseillé l'installation de fenêtre car sinon, je devais refair un dossier avec nouveau calcule des masses, plans et impossibilité de revenir par la suite à des places transversales.  
vu qu'elles sont plus pratiques pour moi, je reste comme çà et met des fenêtres à l'arrière.
 
pour les CG collect, je complète : pas de CT pour les PL
                                             passage au CT des VL cette année pour les immatriculations pair (1er bloc de chiffre à gauche sur la plaque (pas le département)) et l'année prochaine pour les impair
 
il est conseillé de passer dans un centre agréé CT ancien (que chez certains autosur pour l'instant) mais en discutant avec son propre CT popur savoir comment il compte passer le véhicule (banc de frein et rouleaux) en fonction du véhicule çà devrait le faire (attention tous les CT ne n'acceptent pas les anciennes à cause des risques de casse)

salut gx lorsque g declasser le carrier deux de mes place etait transversale , par contre je me souvien plus la date exacte.
et pour le vehicule si pas d'equivalence en france il faut juste demander au constructeur une attestation de non conformiter.
cela implique de le memer au banc d'essai a l utac dans le 91 , pour une notification des carracteristique je suis aller vor la nana de la drire d'aix elle m'a dit qu'il y avait qu'un centre agree et que c'etait sur paris. et que sa coutait env 1500 euro

Hi!

Mef! La drire d'aix semble être une bande d'incapables!
 Du moins, ils ne connaissent pas bien les possibilités de VASP (que ce soit autocaravanne, bétaillère...).

Pour ma part, c'est sûr que je passerai pas ma RTI chez eux!

Amicarement!

ps: Igmar, nous sommes 5 dans le coin (au moins), dont 3 S53 avec le tiens...
Sisteron, Marseille, Cavaillon, Aix!
Et mon car est resté à Venelles pendant trois mois!

gsalut carhibou je passer tout les jours devant ton car pour aller bosser tres visible de l'autoroute il est magnifique un bon potentiel d'ammenagement,
tu compte le faire en carravane? la nana de la drire d'aix commence a avoir l' habitude de me voir pour des truc farfelu donc si tu as un souci n'hesite pas.

Ca y est , plus de restriction pour les vehicules de collection
depuis ce matin l'article R412-16 du code de la route a changé
http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] e=20090415

ancienne version :