Bonjour a toutes et tous
 
Voila je voudrais savoir comment vous faites concernant les papiers du véhicule lors de l'achat.
 
Je m'explique:
 
lors de l'achat quels sont les papiers a demander, puis faites vous une carte grise a votre nom, et une fois le véhicule transformer en camping car, faites vous une nouvelle carte grise, et comment est calculé le prix de cette carte grise.
 
 
Merci pour vos réponses

 
Salut, comme tout véhicule, tu demande le certif de session, la carte grise, et tout ce qui va avec, doc etc......
Tu assur ton bus, tu trouve un gas qui a le permis D,ou alors tu prend le risque de le ramener. Perso, je démonte tout les sièges que je laisse en vrac dedans et auparavant, je demande au constructeur (renault gratuit) l'atestation de déclassement; en cas de controle, ma situation est discutable....
ensuite, deux possibilitées:  soit déclassement VASP NONSPEC et aprés tu aménage, soit tu aménage en respectant la répartition des charges et aprés RTI normale.
 
Consulte le forum, il y a tout ce dont tu as besoin.....
 
Bon courrage a toi
 
bertrand

Salut    
 
Merci pour ta réponse, pour le permis pas de problème puisque que j'ai tous les permis, mais concernant la carte grise, faut il la faire avant ou aprés changement ou les deux.
 
 
je recherche un mini bus style Heuliez GX 37, ou SETRA S208H es ce une bonne base de départ .
 
 
 
Merci

La carte grise se fait aprés la drire et tu n'as, aprés l'achat, que 15 jours je crois pour pouvoir circuler. aprés, c'est une tolérance pour te déplacer a la drire ou au CT
 
je ne connais pas les bus dont tu parle

Merci
 
Je vais faire des recherches sur ces véhicules, si d'autres personnes connaissent ce genre et qui peuvent m'orienter.  
 
 
 
 
Merci.

Ou tu veux être en règle, ou alors c'est au "petit bonheur la chance"!
Car si un jeune ou autre te percute avec sa mob, et que malheureusement il lui arrive malheur (décès ou handicap), alors dans ce cas toute ta vie a payer!
Pour rester dans les règles :
1er : IL faut que le véhicule soit encore dans sa période des mines, c'est à dire moins de 6 mois pour un bus!
2ème : Il te faut un permis de transport en commun!
3ème : assurer le véhicule en tant que tel!
4ème : un certificat de vente à ton nom!
5ème : la carte grise barrée et signée avec la mention : "vendu le", la date doit être la même que le certificat de vente!
6ème : Le barré rouge, très très important, et obligatoire pratiquement pour le passé ensuite aux mines!
7ème : la feuille du dernier contrôle technique!
8ème : la certification du limiteur de vitesse - qui est valable 365 jours et pas un jour de plus!
Ensuite : tu fais le plein, et tu rentres chez toi!
A compter de là, et jusqu'à la limite du contrôle technique, tu peux rouler!
Ensuite, tu es bloqué, tu n'as plus le droit de rouler, que sur convocation administrative (drire, veritas, contrôle technique)!
Il n'existe pas d'autre législation que celle là pour les particuliers!
Pour les professionnels, nous avons un N° W qui nous permet de déplacer les véhicules pour livraison, et pour essais, c'est tout!  
Mais, cela sans passagers! Et il faut bien sûr que le chauffeur fasse partie de l'Entreprise!  
C'est pour cela, qu'il ne faut pas acheter un bus dont la visite est dépassée, car il n'a aucun droit de se déplacer, sans convocation administrative!

mais si tu as tout tes permis, tu peux, si tu as une assurance a ton nom, rouler avec le bus quelques jours, et sinon, pour le temps des travaux, tu peux trouver une assurance aussi, et la tu pourras te deplacer aux CT, dreal, veritas; et meme ailleur !!
..............
 
 
j-loo

 
 
 
Mais même si je suis assuré je peux pas rouler sans carte grise à mon nom,  non?
car si controle de police

je pense que tu as un mois pour changer la CG apres c'est une ammende (une belle en plus categorie 3 ou 4) a confirmer !!
mais tu n'as pas d'immobilisation, (le seul cas d'immobilisation, c'est si tu n'as pas d'assurance ou le bon permis, le reste c'est ammende)
 
j-loo

 
Effectivement il n'y a qu'un W, j'en avais mis un de trop dans la précipitation, et je ne pensais pas que cela pouvait servir à des particuliers!
Il faut faire une transmission d'achat à la préfecture avant d'avoir le droit de fixer le W sur le véhicule.
Je trouve que l'on me reprend souvent pour peu de choses (W)!
Il n'est autorisé de se déplacer à la drire, véritas, ou CT que sur convocation, que tu obtiens sur internet.
Il est interdit de se déplacer ou que ce soit sans autorisation ou convocation administrative sans le CT valide!
J'espère que ce sujet sera clos!
 
A propos, je viens de retirer un W (faute de frappe)!
Ce W est réservé aux professionnels, cout de l'opération : 450 E/an, mais peut nous être retirés chaque année dans le cas de mauvais usage!

 
 
C'est bien ce que je pensais, tant que le véhicule n'est pas sur la voie publique pas besoin de faire la carte grise (pas bien, mais bon), mais si le véhicule est garé sur la voie publique, là obligation de carte grise.

bougnaton:
il n'y avait rien de mechant dans ma phrase,
effectivement, un particulier ne peux pas avoir des plaques W, seule une boite de convoyeur, ou un garage (pour les essais sur routes), (une entreprise quoi) peuvent en faire la demande, c'est cher, tu l'as dit;
 
roger: si tu es assuré, mais que ta CG n'est pas a ton nom, si tu dois aller a une convoc. dreal, CT ou veritas, que tu as le papier de la convoc: normalement, pas de PV; autrement: si !! (bougnaton l'a dit)
 
bonne continuations,
 
j-loo

J-Loo :  
Tu vois je les ai les plaques W depuis une vingtaine d'année!
Donc je savais de quoi je parlais, c'est pour çà que j'étais un peu surpris!
En plus avec les plaques on doit avoir l'assurance garage!
Allé à bientôt, ne changes pas ton caractère, "t'es un mec bien"!
Depuis ce forum, je prends tout moi au 1er degré - tu sais pourquoi!

salut

je suis jaloux; j'en veux les memes a noel; stp, petit papa noel, j'ai été sage: peux tu mettre des plaque W dans mes souliers acroché a la cheminée ?? allez papa noel dit oui stp    (sinon je te pete la gueule quand tu descendras du ciel avec tes joujous par milliers !!)  
 

c'est bien pour ca que, meme avec des plaques W ce n'est pas n'importe quel chauffeur qui peux conduire le vehicule: il est assuré par le proprio du W    
 

merci, ca fait plaisir,
sache que je pense la meme chose a ton egart    
 
mais mon HS ne repond pas aux questions de roger, donc: .........   desolé
 
A+
j-loo