| bloodjin | Bonjour.
Je suis au chapitre "stationner mon semi-remorque aménagé".
Les gens sont parfois jaloux, mesquins ,l'administration "chiante", injuste, carrément illégale mais couvert dans les faits par les lenteurs judiciaires etc....
Alors si j'achète un terrain, et que je veux y mettre dessus mon semi-remorque aménagé de plus de 3,5 tonnes et plus de 12 mètres de long, qui a légalement le pouvoir de s'y opposer?
Si monsieur le préfet, monsieur le maire, monsieur l'adjoint communal, monsieur un inspecteur de je ne sais quoi ou monsieur le voisin jaloux qui fait "chier" passant devant chez moi n'aime pas mon semi-remorque aménagé, peut il "pondre" un décret, une sommation, une mise en demeure ou un truc du genre m'interdisant de garer ma semi-remorque aménagée sur mon terrain? Suis-je obligé de garer ma semi-remorque dans un garage ou bien est ce que je peux la laisser sur mon terrain à l'air libre? Question subsidiaire: pour CONDUIRE un + de 3,5 tonnes il faut le permis C ou autre, ok. Je n'ai pas l'intention de passer ce permis car je n'ai pas l'intention de condurie quoi que ce soit. Ai je néanmoins le droit de POSSEDER à l'air libre ce semi remoque? Je cherche des textes de lois mais les seuls que j'ai trouvés concerne le stationnement sur la voie publique ou dans des campings. Ce n'est pas ma question.
Merci pour vos éclaircissements. |
bertin Celui qui n'a pas de rêve est | Je ne m'y connais pas trop en droit légal.
Mais tout comme tu n'es pas obliger d'avoir un permis de conduire pour posséder une voiture, voire même de l'assuré. EN Belgique, il y a des avantages spécifique pour les AVEUGLES possédant une voiture... Tu ne dois pas avoir le permis pour posséder un semi.
En ce qui concerne le parking, sur terrain privé, j'irai voir les r^gle d'urbanisme spécifique a ton quartier. Ainsi que la désignation de la zone (Urbain, habitable, zoning, ...).
Enfi, je te siterai un dicton bien connu. "Pour vivre heureux, vivons caché". Des forrains de la région, on prit pour habitude de 1° cloturé leur terrain et ensuite de mettre une palisade (Avec authorisation). Ensuite à l'interiieur comme on n'y voit pas ...
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tetimo | Salut bloodjin
t'as vu cette annonce? Un peu petit peut-être pour toi, mais il a l'avantage d'être aménagé.
http://www.leboncoin.fr/caravaning [...] htm?ca=6_s ---------------
Pour réaliser une chose vraiment extraordinaire, commencez par la rêver. Ensuite, réveillez-vous calmement et allez d'un trait jusqu'au bout de votre rêve sans jamais vous laisser décourager." Walt Disney
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domi4 | oulaaaa avec le scotch qui tiens les vitres je doute que ce soit une tres bonne affaire ace prix ..... |
tetimo | tu crois que c'est du skotch sur les vitres? C'est un une truc de protection ou un truc du genre...
Bref... ---------------
Pour réaliser une chose vraiment extraordinaire, commencez par la rêver. Ensuite, réveillez-vous calmement et allez d'un trait jusqu'au bout de votre rêve sans jamais vous laisser décourager." Walt Disney
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la route 29 | slt tetimo oui oui c'est du skotch en plus avec de la pub c'est plus trop etanche son truck c'est juste bien pour faire le maroc |
dyker | Citation :
Alors si j'achète un terrain, et que je veux y mettre dessus mon semi-remorque aménagé de plus de 3,5 tonnes et plus de 12 mètres de long, qui a légalement le pouvoir de s'y opposer?
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a ma connaissance, c'est 3 mois max par an pour un vehicule amenagé, sauf dérogation accordée par la mairie |
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