| alex3 | bonjour tout le monde !! voila j ouvre ce topic car je viens de recevoir un coup de telephone d un ami de lorraine qui possede un s45 .. il vient de recevoir aujourd hui une lettre des douanes stiplulant que son bus est immatriculé depuis 2007 ( date a laquelle il a eut son homologation) et qu il n avait toujours pas payé de taxe a l essieu  est ce normal ??? payez vous une taxe a l essieu pour vos joujoux ???? personnellement je n ai jamais entendu parler de ca pour les vasp autocaravane ....... j attend vos reponses ... merci
Message édité par alex3 le 27-01-2012 à 18:05:51
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michel49 | Encore une démonstration de notre charmante administration française : il n'y a pas , à ma connaissance, de taxe à l'essieu pour un camping car, poids lourd soit il 
@ pluche..... ---------------
Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué !!!!
http://little-turtle.over-blog.com/
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carambole | faut voir sa carte grise, s'il est M1
voilà un copier/coller depuis le site des douanes
Quels sont les véhicules assujettis au paiement de la taxe ?
- les véhicules automobiles porteurs de deux essieux ou plus et d'un poids total autorisé en charge (PTAC) égal ou supérieur à 12 tonnes ;
- les véhicules articulés composés d’un tracteur et d'une semi-remorque à un essieu ou plus et d'un poids total roulant autorisé (PTRA) égal ou supérieur à 12 tonnes ;
- les remorques d'un PTAC égal ou supérieur à 16 tonnes.
Quels sont les véhicules dispensés du paiement de la taxe ?
- Les véhicules spécialement conçus pour le transport de personnes ; c'est nous ?
- Les véhicules destinés à l'exploitation agricole ou forestière (sous certaines conditions) ;
- Les véhicules exclusivement affectés au transport intérieur dans les chantiers ou les entreprises ;
- Les véhicules militaires, y compris les véhicules des corps de pompiers ;
- Les véhicules destinés à la vente ou effectuant des essais (sous certaines conditions) ;
- Les véhicules de travaux publics non immatriculés ;
- Les véhicules spécialisés de travaux publics et industriels immatriculés utilisés exclusivement pour le transport d’équipements installés à demeure (exonérés jusqu'au 31/12/2014).
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alex3 | Ha ba c est vrai que j avais déjà ouvert un sujet y a longtemps !!! Désolé ..... |
peupeu | rho l'autre héééé !!!
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quand on a pas se qu'on aime,faut aimer se qu'on a !!!
S.Gainsbourg
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alex3 | Attention ma gueule vla une averse !!!!!! |
chriso95 | des lors que tu ai M1 pas de taxe a l éssieux! les poid lourd concerné ( egale ou supérieur a 12T de ptac) son en N2 ( +de 3,5 jusqua 12T inclus ou N3 pour les + de 12T . mais c est vrais que c est flou leur truc ... sur le site de la douane pourquois il n on pas mis VASP CARAVANE au lieu de " véhicule spécialment conçus pour le transport de personnes " un douanier qui cherche les complication peu aussi jouer sur les mots ... M1= véhicule affecté au transport de personne jusqa 9 place en tous méme si sa veux dire la méme chose .. tien nous au courent savoir si il a réussi a faire valoir ces droit
Message édité par chriso95 le 29-01-2012 à 17:02:11
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carambole | la 1ère ligne ""porteur"" c'est du transport de marchandises, donc pas pour nous.
encore des fonctionnaires qui cherchent de l'argent pour remplir les caisses dont le fond est percé ............. |
tetimo | Ou juste des personnes mal informées qui ne savent plus lire les textes jusqu'au bout tout simplement, comme dans les DRIRE et qui y vont de leur interprétation perso quand il ne savent pas... D'où de telles différences d'une région à l'autre... ---------------
Pour réaliser une chose vraiment extraordinaire, commencez par la rêver. Ensuite, réveillez-vous calmement et allez d'un trait jusqu'au bout de votre rêve sans jamais vous laisser décourager." Walt Disney
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alex3 | alors un peu de news , mon pote a telephoner a la douane et l agent lui a bien confirmer que l on devait payer la taxe a l essieu meme en vasp autocaravane car le bus n est plus un transport de personnes mais un poid lourd (de +12t) camping car ...... il a rdv la semaine prochaine avec eux !!! a suivre .............
ps: pour info , c est 23 euros/mois la taxe a l essieu ... |
magnum62 http://culininbus.skyrock.com/ | moi j ai du mal a y croire kil faut la payer pour moi c reserver au professionnel du transport de marchandise ou de personnes et non a un particulier
sa fait du 276euros a l année sa fait mal au c..
mais tien nous au courant alex ---------------
n attendons pas que la mort nous trouve du talent
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la route 29 | logiquement ta pas de taxe a l'essieu,c'est un vehicule loisirs |
alex3 | ba ca m etonne aussi , mais en meme temps il y a aucun texte de loi qui stipule qu un poid lourd camping car ( vasp autocaravane) de + de 12 tonnes est exonéré de taxe a l essieu ..... quand je relis le sujet que j avais poster y a un moment ( le lien que michel49 a posté un peu plus haut) bah cela reste bien vague quand meme !!!!!! |
carambole | http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] rieLien=id
A N N E X E 5
LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES
A. ― Genres et carrosseries en vigueur
I. - Véhicules affectés au transport de personnes
M1 = c'est nous, donc ça renvoi au site des douanes dont j'ai mis au dessus un copier/coller, ligne 1 en rouge :
Quels sont les véhicules dispensés du paiement de la taxe
Les véhicules spécialement conçus pour le transport de personnes
CQFD
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MarcP | Il est bien en VASP autocaravanne le copain, et pas juste en VASP Nonspec ? ---------------
Linux : Un problême, une commande
Windows : Une commande, un problème
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alex3 | oui oui bien en vasp autocaravane !!!!!!!!!! |
la route 29 | vasp caravanne pas de taxe a l'essieu
d'ailleurs toi non plus tu n'est pas soumis a cela et tu est deja partis en vacances avec le tiens?
a tu ete controlè? |
alex3 | biensur que le mien est en vasp autocaravane .... plusieur controles a mon actif !! et jamais eut de commentaires dans ce genre .... mais mon ami aussi est parti plusieur fois en vacances un peu partout en france et au portugal !!! mais la c est une lettre qu il a recut d apres des recherches qui ont ete effectuer par le service des douanes .... |
alex3 | bon alors mon pote vient de sortir des service des douanes et a dut debourser 820 et quelques euros pour 3 ans de retard de taxe a l essieu .............. il aurait dut avoir une amende de la meme somme mais ils ont ete conciliant ( cest g... .... !!!) en gros le service des douanes francaises nous considere comme des forains et il a eut beau leur expliquer tout ce qu il a pu lire sur le forum , rien n y fait !!! (nous ne sommes pas des transport de personnes mais bien des transport de marchandises)ils sont entrain de chercher sur les 3 dernieres annees ..................... et apparement aux douanes de nancy c est pas le premier a y passer ............. |
carambole | faut remplir les caisses bien vides de l'Etat |
le voyageur 34 | alex3 a écrit :
bon alors mon pote vient de sortir des service des douanes et a dut debourser 820 et quelques euros pour 3 ans de retard de taxe a l essieu .............. il aurait dut avoir une amende de la meme somme mais ils ont ete conciliant ( cest g... .... !!!) en gros le service des douanes francaises nous considere comme des forains et il a eut beau leur expliquer tout ce qu il a pu lire sur le forum , rien n y fait !!! (nous ne sommes pas des transport de personnes mais bien des transport de marchandises)ils sont entrain de chercher sur les 3 dernieres annees ..................... et apparement aux douanes de nancy c est pas le premier a y passer .............
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la carte grise de ton pote est a son nom ou au nom d'une entreprise, car je pense que les forrain ont des vehicule appartenant à leur entreprise
je ne vois pas comment un particulier pourrait etre consideré comme transporteur de marchandise, a moins que l'homme soit devenu une marchandise
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si qq'un peut le faire, j'en suis capable aussi !!
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alex3 | salut oui oui elle est a son nom !! il a eut beau lui sortir tout ce qui a deja ete déballé sur le forum , y avait rien a y faire ....... |
peupeu | ba ldelire !!!!!!!!!!!!!!
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quand on a pas se qu'on aime,faut aimer se qu'on a !!!
S.Gainsbourg
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