salut
 
attention aux CRS ils on pas très conciliants j' avez changé d' assurance je suis allez chez la MACIF j' ai payé les 3 mois d' assurance de janvier a fin Mars 2008 après je doit payé de avril a fin Mars 2008 je croyez que j' était assuré malgré qu 'ils on mi la date du 1er janvier au 8 février 2008 je lui est dit que mon assurance ne ma rien envoyé et je j'attent ma nouvelle attestation du 1er janvier au 31 Mars 2008 après une fois que je l'auré je vous la présenter  ils on rien voulu savoir si j' était une FEMME il nauré sûrement laissé partir sans rien sans rien payé les boules contre EUX

Hélas, c'est le tarif. Soit contentqu'il ne t'ai pas mis en garde a vue pour défaut d'assurance, c'est du délictuel. Il le peuvent, je l'ai déjà fait à 2 reprises.
 
Si tu es assuré et que tu n'as pas ton attestation, fait une réclamation auprès de ton assurance en expliquant la situation et en leurenvoyant ton PV. On sait jaimais, ça peut marcher.
 
Cordialement.
 

je suis passé se matin chez la MACIF il me dit que eu il l'on envoyé chez moi l'attestation qui vas du 1/01/2008 juste aux 31/03/2008 mes je leur est dit je je les jameé eu chez moi, il font me la renvoyé une autre, et il dit d'alez voir a la police avec la nouvel attestation qui mon fais se matin alors que doije faire la paye moi les 35€ ou c'est a mojn assurance de la payé! étant que je n'est rien reçus de la par de mon assurance, ils on bien encaissé mon chèque pour que je suis assuré chez eu du 1/01/2008 jusqu'au 31/03/2008.

Pas de chance , mais tu dois payer, et après peut etre te retourner vers ton assurance , mais j'ai bien l'impression que cela risque de terminer par perte et fracas
 
A+

Va faire un tour sur le forum auto-evasion.com
 
tu auras la réponse dans la journée.
 
par contre oublie pas de dire bonjour en arrivant, et sois très précis (numéro de l'article, etc....voire même un scan de on PV anonymisé si besoin)
 
Si tu as déjà payé, c'est que tu acceptes.tu ne pourras pas te faire rembourser c'est le droit et tu ne peux pas aller contre.
 
mais bon y en a qui ont moins de chance, je viens de ma faire flasher a 150 au lieu de 110 par temps de pluie sur autoroute alors que j'allais à un stage de récupération de points... pour rien du coup... mais quand ça veut pas ça veut pas. (en fait tu as -240€+4 points-90€ -4 points... d'ou jai fait DON de 330 euros au fisc, pour ne pas pouvoir repasser de stage pendant 2 ans !)

Mais quelle idée aussi de rouler à 150Km/H sous la pluie???
Tu sais que tu as perdu des points, tu vas en stage pour en récupérer, tu sais aussi que 150 c'est déjà trop par temps sec alors avec la pluie ...
 
Malgré ce contexte, au lieu de se tenir dans les clous, ben non tu fonce. Je dois avouer que j'ai du mal a comprendre ou alors c'est par amour du FISC.
 
Ya déjà bien assez de circonstances ou on peut se faire choper pour cause d'inatention, alors se rendre verbalisable alors qu'on le sait, je trouve cela pas très malin.
 
François tu joues avec le feu là!! Tu fait l'imbécile.  
 
Cordialement.

merci francois pour le site
 
gasmobil toi qui est dans la police regarde sa et dit moi si c'est vrais
 
Bonjour
Oui vous pouvez  
http://www.auto-evasion.com/forums [...] 90334.html
 
Article R233-3  
 
Modifié par Décret 2007-1118 2007-07-19 art. 1 1° JORF 21 juillet 2007
 
Les règles pénales relatives à l'obligation de présentation de l'attestation d'assurance et d'apposition sur le véhicule du certificat d'assurance sont fixées par les articles R. 211-14, R. 211-21-1 et R. 211-21-5 du code des assurances ci-après reproduits :
 
"Art. R. 211-14. - Tout conducteur d'un véhicule mentionné à l'article L. 211-1 doit, dans les conditions prévues aux articles de la présente section, être en mesure de présenter un document faisant présumer que l'obligation d'assurance a été satisfaite.
 
Cette présomption résulte de la production, aux fonctionnaires ou agents chargés de constater les infractions à la police de la circulation, d'un des documents dont les conditions d'établissement et de validité sont fixées par le décret en Conseil d'Etat prévu à l'article L. 211-1.
 
A défaut d'un de ces documents, la justification est fournie aux autorités judiciaires par tous moyens.
 
Sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de deuxième classe tout conducteur d'un véhicule mentionné à l'article L. 211-1 et non soumis à l'obligation prévue à l'article R. 211-21-1 qui ne sera pas en mesure de présenter un des documents justificatifs prévus aux articles R. 211-15, R. 211-17 et au deuxième alinéa de l'article R. 211-18. Toutefois, ces dispositions ne sont pas applicables lorsque ce conducteur est passible de la sanction prévue à l'alinéa suivant.
 
Sera punie de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe toute personne qui, invitée à justifier dans un délai de cinq jours de la possession d'un des documents mentionnés à l'alinéa précédent, n'aura pas présenté ce document avant l'expiration de ce délai.
 
Les documents justificatifs prévus au présent article n'impliquent pas une obligation de garantie à la charge de l'assureur.
 
"Art. R. 211-21-1. - Tout souscripteur d'un contrat d'assurance prévu par l'article L. 211-1 doit apposer sur le véhicule automoteur assuré, dans les conditions fixées par un arrêté du ministre chargé de l'économie, le certificat d'assurance décrit aux articles R. 211-21-2 et R. 211-21-3, alinéa 2.
 
Les dispositions de l'alinéa 1er sont applicables aux véhicules à moteur dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, des engins spéciaux et des véhicules circulant avec un certificat d'immatriculation spécial W."
 
"Art. R. 211-21-5 - Sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de deuxième classe tout souscripteur d'un contrat d'assurance relatif à un véhicule mentionné à l'article R. 211-21-1 qui aura omis d'apposer sur le véhicule concerné le certificat prévu aux articles R. 211-21-2 et R. 211-21-3 ou aura apposé un certificat non valide."
Article R211-16 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°85-879 du 22 août 1985 - art. 1 ()
 
La présomption qu'il a été satisfait à l'obligation d'assurance est établie par le document justificatif pour la période mentionnée sur ce document. Toutefois, cette présomption subsiste un mois à compter de l'expiration de cette période.
Pour faire simple
Si votre assurance et votre vignette sur le pare brise allait jusqu'au 8 février vous avez jusqu'au 8 mars sans pouvoir être verbalisée pour ce motif.
 
 
 
 
 
 

ouais enfin bon, avec ma voiture d'entreprise j paye que l'amende...mais bon si c'est la jumelle c'est pas la même chanson !

 Pour TOMe:
si cette partie du texte est vraiment effective, ce que je crois, car depuis toujours j'ai entendu parler de cette disposition, donc ton amende serait un abus de pouvoir, ne paye pas et conteste avec cet article.

Pour François/
Sur le fond rouler a 150 sous la pluie faut etre un peu idiot  ou inconscient, et pour couronner le tout circontance agravante (moralement), le tout pour aller  un stage de ratrapage de points  

A+ et lève le pied  (de toute façon tu n'as plus le choix )

salut tome38
a mon avis il faut que tu PAYE
 
tu a un mois de sursis mais tu l'a dépassé , si tu a change d'assurance le 1 / 1 / 2008 tu avait jusque au 1 / 2 /2008 pour mettre ta vignette appres cette datte tu est en tors et tu est obliger de paye , l'assureur te dira qu'il te la envoyer et qu'il n'est pas concerné (c'est classique )
si tu paye dans les 15 jours c'est moitié prix non ?
 
a+ jose

j'avais pas remarqué, mais effectivement tu as dépassé le mois de tolérance, alors tu payes et pour l'assuance, ok avec josé tu l'auras dans le "baba"
 
A+

salut
 
avant j'était assuré j'ai direct assurance jusqu'au 31/12/2007 je les résilié est a partire du 1er est juste aux 31/03/2008 je suis allez chez ma MACIF mes j'était obligé de payé les 3 mois car chez eu tous contrat d'assurance auto démarre du 1/04/2008 juste aux 31/03/2009 cotitation annuel je vous joins les documents PV et ancienne assurance est nouvel assurance.
 

salut tome38, tu les avais pas sur toi ces deux feuillets vert ???
parce-que là il ne t'aurait pas verbalisé.
à ta place je serait tout de suite retourné voir le gus avec l'ancienne assurance écrite jusqu'au 08 02 08, vu que t'as 1 moi de délais, çà aurait marché.
 
sinon, avec les deux tu peux essayer de contester ton PV
 
Mais le mieux que moi j'ai fait dans une cituation identique (sauf que grêve des post) j'ai directement contacter mon assureur (à Lyon je suis de la Sarthe) il m'a IMMEDIATEMENT Faxé un double de mon attestation d'assurance et une mot explicatif à l'entête de l'assurance que j'ai présenté dans l'heure à la gendarmerie = PV déchiré

1 mois sa conte a partir du 08/02/2008 étant sur ma 1er attestation était du 09/01/2008 juste aux 08/02/2008 non

Aucun rapport avec le sujet,mais qui peut m'expliquer pourquoice topic s'affiche sur mon écran d'une façon illisible,à savoir,il déborde allègrement.Je tiens à préciser que les autres s'affichent eux,tout à fait normalement si je clique dessus!

Idem pour moi, mais il faudrait transferer ceci dans"comment bien utiliser" le forum"

sinon il n'y a que gazmobile qui peut de donner le renseignement au vu des pièces fournies
A+

c'est à cause de la photo de tome38 qui est trop grande

OK, alors tome reduit ta photo
 
A+

je veux bien la reduire mes le seul hic c'est que je ne c'est pas comment faire pour la reduire si quelq'un le c'est je suis preneur.
 
A
+

Désolé je ne vois pas le rapport avec la photo!Sur mon écran,les photos sont alignées pareilles de qui elles émanent!Mais pour ce qui est de lire......?Mais je mettais sur le compte de mon ignorance pour ne pas comprendre,et je vois que,ce qui ne fait pas plaisir pour autant,que je ne suis pas le seul à être dans la M...

C'est logique , va voir dans:
 http://forum.tousencar.com/tous-en [...] et_4_1.htm
 
A+

No conprendo!Capisco niente ,ich verstehe nichts,etc....!La logique ne concerne que ceux qui la comprennent!!Je fais parti des irréductibles non "gaulois",pour qui le langage informatique est un langage dépourvu de poésie,et paradoxalement de sens!!

si une photo est trop large, elle influe sur la largeur du post. d'ou l'intéret de mettre des photos de 800x600 maximum. une photo en 1024x768 débordera d'un ordinateur portable et une photo en 3 millions de pixels (1600x1200) sera plus large qu'un écran d'ordinateur de bureau.
 
lire ceci avant d'insérer des photos.
 
http://forum.tousencar.com/tous-en [...] .htm#t2063