Ma question est simple et désolé d'avance si elle a deja été posé,pour un pl a t'on besoin d'un disque dans le tachy si c'est a un usage personel.merci a vous trop de loi tue le droit.Amicalement.

Pas de disque pour un usage privé. Le disque c'est quant tu fait du transport de personnes ou de marchandises.
La loi ne tue pas le droit. Si tu conserve le "droit" de faire certaines choses c'est que des lois empechent d'autres personnes de venir perturbertes choi.
Les loi ne sont que des regles de bonne conduite écrites à cause d'idiots qui sans celà iraint faire n'importe quoi.
Les loi s'adaptent aux problèmes et protègent les innocents. Par exemple, regarde la nouvelle loi sur les chiens d'attaque, trop de personnes et d'enfats tués ou mordus. Proprios irresponsables=loi. C'est aussi simple que celà.
 
Cordialement.

Et dans le cas d'un TCP privé le disque est-il obligatoire ?
Où peut-on trouver la référence si elle est dans  
RÈGLEMENT (CEE) No 3821/85 DU CONSEIL du 20 décembre 1985
concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route ? au cas ou lors d'un contrôle !

salut,  
le texte aujourd'hui est le 561/2006, il remplace le 3820 et 3821...
 

et dans le cas d'un transport privé de personnes comme pour une association type club de sport qui transporte ses joueurs pour aller au match ?????

pour ce ca je crois que oui ,car tu transporte des personne et je croie même que tu doit avoir ta passerelle !! le transport de personne se n'ait pas pareille que du transport de marchandise  , je ne sure qu'a 70% , je v regarder sur les cour de FIMO et la législation routière.  
A+