bonjour, etant neophite, j'espere ne pas vous importuner sur des questions "legeres", mais je n'arrive pas a conclure en lisant les differents posts sur le sujet: le nombre de place sur la carte grise; comme dans la realisation de gotliberik ou de jose, banquettes a armature acier(ou non) fixées sur le treillis(ou non) pour realiser un coin salon, sont comptabilisées comme places ou non? si non, cela veut dire que ces bus n'ont que deux place (conducteur et passager)? J'aimeras realiser des banquettes avec table ou mes enfants seraient assis pendant qu'on roule. QUE DIT LA POLICE????

Alors Nicride, si ton bus est ancien, d'avant 2000 où les ceintures de sécurité deviennent obligatoire, ton homologation 9 places doit se faire avec les sièges d'origine et, selon les inspecteurs, face à la route ou non, ça cela dépend apparemmentt du gars sur qui tu tombes. Normalement c'est face à la route sans table devant soi (logique, tu imagines les dégâts en cas de freinage brusque avec une table devant soi). La plupart du coup font un aménagement provisoire qu'ils changent une fois obtenue l'homologation.
 
De même, l'obligation de ceintures n'étant obligatoire qu'après 2000, il paraît que pour les cars d'avant, tu as la possiblilité d'être où tu veux dans le car et donc d'utiliser les couchettes (ce qui en tant que maman m'intéresse grandement), mais, sauf si tes couchettes sont du style bateau avec des barrières de sécurité très précises, il me semble que ce ne soit pas très prudent...
 
Bon, pour ma part, il va de soi, qu'une fois homologué avec mes sièges d'origine, je mettrai des sièges avec ceintures (ne serait-ce que pour attacher les sièges bébés, ceux-ci n'étant biensûr pas autonomes pour se balader dans le bus). Peut importe que je n'ai pas fait le crash test avec, ce sera plus toujours plus sécurisant que rien. MarcP a scellé ses ceintures au chassis.
 
José affirme que depuis 2007 c'est possible d'avoir des banquettes de côté, homologable. Je n'ai rien lu de la législation à ce sujet, je ne m'avancerai donc pas sur ce terrain.

On sent bien (sans jeu de mots) la fille qui a bossé son sujet!!    
Fortiche la nana  

merci,  
donc il vaut mieux passer le controle avec 9 sieges d'origines(conducteur compris) et modifier l'agencement ensuite. Comme ça on a une carte grise 9 personnes quoiqu'il arrive. Et lors d'une visite ulterieure, ça craint pas.
Avec 7 personnes dans le bus, je voudrais que les sieges routes soient ceux du coin repas, genre banquette en L, donc je laisse des sieges à la place et les change ensuite. Tout ça n'etant pas tres legal; j'ai conscience que je m'expose à des problemes avec l'assurance au cas ou... mais bon...

un oubli: le bus est un volvo b10m avant 1995 donc non soumis au ceinture.

donc voila je viens mettre mon ptit grain de sel,si ton car est jusqua ''1999'' tu peut faire des banquette en longeur sans probleme et tu peut circuler comme bon te semble dedans,si apres ,tu est imposer de garder des sieges face route avec ceintures et tu na plus le droit de circuler dans le vehicule lorsqu'il est en circulation toutes les personnes doive etre assise et attacher,na donc le tiens 95 tu peut faire des banquettes en long
josse vous le diras et ne cesse de le repeter,maintenant si j'ai faut,qu'on me le dise

salut  
 
je n'ai jamais parle de 2007 !!!!! c'est comme dit la route 29 avent 1999 tu fait comme tu veux après 2000 tu est obliger de garder tes sièges d'origine aux emplacement d'origine  
mon b10 est de 1997 et j'ai fait l'homologation en 2009 avec des places route en latéral sur des banquettes sur mesure , et pas de soucis !!!
 
a+ jose

Mais sur ta carte grise, tu as 9 places, c'est ça?  
Et vous croyez pas que vu la direction de la securite routiere dans notre pays, on va etre rattrapé par une loi qui nous interdira de rouler sans sieges homologués et ceintures. Dans ce cas, la galere pour tout refaire niveau passagers...

Salut à tous
 
Je ne serais pas aussi catégorique le José (hélas). Tout est question d'interprétation. Si le contrôleur de la DREAL considère que comme il s'agit d'une transformation la date à prendre en compte est celle des travaux, il devient impossible d'avoir des sièges sans ceinture et dans tous les sens puisque la nouvelle réglementation l'interdit.  
Donc contrairement à ce qu'écrit José....gros soucis.... Je crois qu'il serait très sage pour celui qui fait son aménagement de consulter la dreal ou il ira déposer son dossier pour connaitre leur position au sujet des sièges.
A vous de décider si vous tentez le coup au risque de voir vos travaux réduits à néant ou non.
Quant à faire une homologation avec sièges d'origine et retransformer après avec d'autres sièges c'est également prendre beaucoup de risques. En cas d'accident grave avec expertise d'assurance ça craint.  
Ce n'est qu'un avis personnel.
A+
Dominique.

salut domi,mais si ton car est avant 1999 il na pas de ceinture et tu ne peut pas en rajouter?

José à raison, la date de passage à la DRIRE n'est pas importante c'est la date de première mise en circulation du véhicule qui compte.
donc:
 
Car d'avant le premier janvier 2000 (jour du changement de la manière dont le millésime est attribué, désormais le millésime est tablé sur une année civile calendaire. Avant, souvenez-vous, c'était du 1 juillet au 31 juin, on parlait à l'époque d"année modèle".) :
 

• Pas besoin de ceinture
• Les sièges peuvent ne pas être d'origine
• Le système d'ancrage n'est pas nécessairement d'origine.
• Les sièges peuvent être dos ou face à la route
• Une table peut être au centre des sièges (contrairement à ce que dit tétimo. beaucoup de cars de tourisme en ont une d'ailleurs visible ici par exemple: http://www.frieslandholland.nl/nie [...] eur_GR.jpg )
• Les sièges peuvent être en travers mais cela reste à l'appréciation du contrôleur, certains acceptent d'autres non, se renseigner auprès de votre DRIRE.
• INTERDICTION de rajouter des ceintures (c'est le grand paradoxe) sinon il faut faire un passage UTAC. (pour des sièges de renault espace par exemple, qui viennent avec une ceinture intégrée, le contrôleur fermera les yeux, et encore...) Rien ne vous empêche de mettre des ceintures mais il faudra le faire APRES le passage à la DRIRE.
• Il peut y avoir plus de 9 places assises. Néanmoins, pour valider une carte grise VASP 9 places, les sièges supplémentaires devront être supplantés d'un écriteau "siège non disponible pour la route". Un par siège a présenter au contrôleur.
• Il vous sera impossible de valider 9 places si votre car n'en dispose que de 7 par exemple. Dans ce cas là, votre carte grise sera de 7 places.

Car après le premier janvier 2000:
 

• Seuls les sièges d'origine, ancrés d'origine sont valable pour le nombre de place carte grise. POINT!

Je le répète, seule l'année de mise en circulation est importante, pas la date de votre aménagement.

bonjour et merci pour ces mises au point.
Pour ma part je vais essayer de mettre des sieges pivotants sur les fixations d'origines pour pouvoir transformer le coin route en coin repas. Merci encore pour toute vos contributions, elles m'aident beaucoup! dimanche, je vais voir le car...

Salut la route 29
 
Si j'étais un exemple ça se saurait depuis longtemps.  HI HI HI
 
A+
Dominique

 
Désolée José j'ai dû mélanger avec une réplique de MarcP (c'était récemment, j'ai pas retrouvé le topic) sur le sujet des banquettes... C'est pas 2007 dont il s'agit alors...
 
Bon puis Bohnz, désolée aussi pour ce qui concerne la table au milieu, tu as raison, mais il me semble bien que j'ai aussi lu un truc sur le sujet. C'est Marc qui... (encore Marc, damned! Mais ouiii, c'est lui qui nous suggère toutes nos réponses, c'est ça faute, voilà... A cause de lui qu'on se prend la tête ici régulièrement, il est content quand y'en n'a pas un qui dit pareil... je le savais qu'il était pas clair ce garçon-là!
 
Bon OK je sors (et pourtant j'ai rien fumé!)
 
euuh, Juste pour dire, que même si on triche à peu près tous pour faire homologuer nos sièges d'origine et qu'on change apprès, ben moi je n'aurai aucun scrupule à défendre auprès d'un assureur que mon gosse craint moins dans un siège de renault avec ceinture intégrée que sur un siège d'origine qui le fera valdinguer si y'a un coup de frein.

salut domi
mais si tu est un exemple avec l' amenagement que tu fait sur ton car,cela aide les autres aussi  
allez ca s'arose