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Bonjour à tous questions diverses tcp en vasp

 
n°5621
carambole
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Posté le 08-07-2019 à 20:42:52  answer
 
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kikimars a écrit :


Carambole je sent que tu émets un sous entendu sans l énoncer, y aurait il quelque chose à savoir à partir d octobre 99?
 


La dreal 67 refuse de déclasser un tpc d'après octobre 1999.
2 Dreal ont déjà validés le déclassement après cette date


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